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RH - Circulaires
RH - Circulaire // Mise en œuvre de l’obligation vaccinale et du passe sanitaire dans les établissements de santé, sociaux et médico-sociaux
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16/08/2021
RH - Circulaire // Obligation de présentation d'un passe sanitaire sur le lieu de travail et vaccination obligatoire contre la Covid-19 dans la FPT - Note d’information de la DGCL (mise à jour du 11/08/2021)
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13/08/2021
RH - Circulaire // Prime de rendement des ouvriers des parcs et ateliers
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10/08/2021
RH - Circulaire // Mise en œuvre de la formation a la langue des signes française par les collectivités territoriales de plus de 10 000 habitants
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04/08/2021
RH - Circulaire // Personnel des réseaux souterrains des égouts - Prise en compte des périodes d’ASA accordées entre le 24 mars et le 10 juillet 2020
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30/07/2021
RH - Circulaire // FPE/FPH / Vaccination des agents des services publics (Instruction du 13 juillet 2021)
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27/07/2021
RH - Circulaire// Autorisations spéciales d’absence dans la fonction publique de l’État pour la vaccination contre la Covid-19
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06/07/2021
RH - Circulaire// Organisation de la formation en présentiel dans les établissements assurant la formation professionnelle des agents publics au regard de l’évolution de la situation sanitaire
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10/06/2021
RH - Circulaire// Télétravail dans la fonction publique territoriale
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02/06/2021
RH - CIRCULAIRE// Le télétravail dans la fonction publique sera assoupli à partir du 9 juin
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27/05/2021
Vaccination des agents territoriaux dans les services de médecine préventive relevant de la fonction publique territoriale
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15/03/2021
Renforcement du télétravail dans la fonction publique de l’État
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16/02/2021
Mesures relatives à la prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 - Questions/ Réponses à l’attention des employeurs et des agents publics (mise à jour le 28 janvier 2021)
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01/02/2021
Modalités de prise en charge des agents territoriaux identifiés comme "cas contact à risque de contamination" et des agents territoriaux présentant des symptômes d'infection au SARS-CoV-2
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19/01/2021
Reconnaissance des pathologies liées à une infection au SARS-CoV2 dans la fonction publique de l’Etat
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31/12/2020
Mise en place de la prime "Grand âge" dans la fonction publique territoriale
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19/11/2020
Identification et modalités de prise en charge des agents publics civils reconnus personnes vulnérables
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13/11/2020
Prise en compte dans la FPT de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 - Des précisions relatives aux personnes vulnérables seront apportées dans les prochains jours (Q/R màj au 05/11/2020)
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12/11/2020
Formation dans les établissements assurant la formation professionnelle des agents publics - Organiser la formation à distance devient la règle.
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10/11/2020
Protection renforcée des agents publics face aux attaques dont ils font l’objet dans le cadre de leurs fonctions
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03/11/2020
Télétravail, ASA - Continuité du service public dans les administrations et les établissements publics de l'Etat dans le contexte de dégradation de la situation sanitaire (en attendant une circulaire FPT)
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02/11/2020
Renforcement du télétravail dans la fonction publique de l'Etat - Les consignes de cette circulaire ont également vocation à s’appliquer aux employeurs territoriaux et hospitaliers
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08/10/2020
Port du masque par les agents travaillant dans les collectivités territoriales - Responsabilité des employeurs territoriaux
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04/09/2020
Protection de la santé et de la sécurité des agents publics de l’État - Nouvelles règles concernant les conditions de travail
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03/09/2020
Exonération d'impôt sur le revenu des indemnités spécifiques de rupture conventionnelle (ISRC) versées aux agents publics
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23/06/2020
Procédures de déclaration d’arrêts de travail pour garde d’enfant(s) dans le cadre du Covid-19 et pour les agents "vulnérables" au sens du Haut conseil de la santé publique
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28/05/2020
Présentation des dispositions du titre I de l’ordonnance n°2020-427 du 15 avril 2020 portant diverses dispositions en matière de délais (voir annexe)
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24/04/2020
EPIDEMIE COVID-19 - Réunion à distance des instances de dialogue social
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06/04/2020
Le droit de retrait n'est applicable que de manière tout à fait exceptionnelle pour les agents en contact régulier et étroit avec le public (note DGAFP - Mars 2020)
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26/03/2020
Conduite à tenir vis-à-vis des agents publics placés à l’isolement pour cause d’épidémie de coronavirus (télétravail, autorisation d'absence…)
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04/03/2020
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