Actu - Accompagnement des collectivités porteuses de projets de pôle d’échanges en zones peu denses

Le Cerema accompagne les collectivités lauréates de l’appel à projets "transports en commun en sites propres et pôles d’échanges multimodaux" (TCSP-PEM) dans la mise en œuvre de leur projet de pôle d’échange en zone peu dense. Dans ce cadre, une série de webinaires est organisée à destination des lauréats.

Le 6e et dernier webinaire, organisé le 8 décembre 2023, a été l’occasion de synthétiser les enseignements des deux années d’accompagnements individuels et collectifs apportés par le Cerema.

Sommaire
- Synthèse des enseignements de l’AAP PEM
- Accompagnement du projet de PEM de moutiers par le Cerema
- Accompagnement du projet de PEM de Guipry-Messac par le Cerema
- Présentation du PEM de la Roche-Sur-Foron
- Présentation du PEM de Saint-Affrique

CEREMA - Dossier complet

Dans la même rubrique

Actu - Les pistes concrètes du GART pour faire évoluer le versement mobilité
Actu - Sécuriser les routes: un outil innovant face aux chutes de blocs - Exemple de l’Aude
Doc - Mobilités - la santé mentale à l’épreuve des transports (Etude Keolis)
Doc - Question de la mise en accessibilité des traversées piétonnes dans un site de sauvegarde du patrimoine remarquable à proximité d’arrêts de BHNS
Actu - « De nouvelles sources de financement pour les AOM locales sont indispensables » Sylvain Laval, coprésident de la commission Transports de l’AMF

Actu - Accompagnement des collectivités porteuses de projets de pôle d’échanges en zones peu denses - Retour sur le 6e webinaire

Actu - Les pistes concrètes du GART pour faire évoluer le versement mobilité

Actu - Sécuriser les routes: un outil innovant face aux chutes de blocs - Exemple de l’Aude

Doc - Mobilités - la santé mentale à l’épreuve des transports (Etude Keolis)

Doc - Question de la mise en accessibilité des traversées piétonnes dans un site de sauvegarde du patrimoine remarquable à proximité d’arrêts de BHNS

Actu - « De nouvelles sources de financement pour les AOM locales sont indispensables » Sylvain Laval, coprésident de la commission Transports de l’AMF

JORF - Harmonisation du mode de scrutin aux élections municipales - Publication des 2 lois (loi + loi organique)

JORF - Fixation des montants individuels attribués aux communes, EPCI et départements au titre de la DGF 2025

Juris - Conclusions indemnitaires - Détermination des obligations financières des parties en l’absence de décompte général définitif dans un marché de travaux publics

JORF - Dotations de l’État et péréquation fiscale - Ajustements réglementaires

JORF - Adaptation des obligations relatives à la mise en ligne d'informations relatives aux services publics d'eau et d'assainissement

JORF - Liste des métiers en tension permettant de recruter plus facilement des travailleurs étrangers

JORF - Commission nationale de sécurité des enceintes sportives - Renouvellement pour une durée de cinq ans, à compter du 8 juin 2025.

Circ. - Soutien de l’offre de logement accompagné par une réforme de l’Aide à la Gestion Locative Sociale (AGLS) des résidences sociales.

JORF - Prévention des violences dans le sport : nouvelle obligation d’affichage pour les établissements

JORF - Les commissions consultatives départementales de sécurité et d'accessibilité sont prorogées jusqu'au 8 juin 2030

JORF - Titre professionnel de médiateur numérique

Juris - Lutte contre les déjections canines : illégalité d’un arrêté municipal imposant l’identification génétique des chiens au regard du principe de proportionnalité des mesures de police administrative

JORF - Spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics

Circ. - Confiscation de véhicules dans le cadre des rodéos urbains: Implication des collectivités territoriales dans la gratuité de la mise en fourrière des véhicules saisis

Circ. - Compétences eau et assainissement dans les communautés de communes depuis la loi du 11 avril 2025

JORF - Montants des attributions individuelles versées aux communes et à leurs groupements dans le cadre de la compensation "part salaires" de la taxe professionnelle

JORF - Action sociale - Carte professionnelle des aides à domicile - Liste des certifications des professionnels éligibles

Juris - Obligation d’accorder la prolongation d’activité d’un sapeur-pompier professionnel jusqu’à 67 ans en cas d’aptitude physique

JORF - Montants attribués individuellement au titre de la dotation particulière relative aux conditions d'exercice des mandats locaux

JORF - Outre-Mer - PTZ reconstruction Mayotte - Convention conclue entre l'Etat et la SGFGAS