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Adopté à la séance plénière du 23 janvier 2024
Le Haut Conseil de la famille, de l’enfance et de l’âge (HCFEA) « a pour missions d’animer le débat public et d’apporter aux pouvoirs publics une expertise prospective et transversale sur les questions liées à la famille et à l'enfance, à l'avancée en âge, à l'adaptation de la société au vieillissement et à la bientraitance, dans une approche intergénérationnelle ».
La présente note décrit le programme de travail du Haut Conseil pour 2024, tel que proposé par le président du Haut Conseil à la suite des réunions de chaque Conseil (conformément au décret n° 2016-1441 du 25 octobre 2016).
Le programme de travail pourra le cas échéant être ajusté pour prendre en charge d’éventuelles saisines du Premier ministre et des ministres compétents d’une part, et des consultations portant sur les projets de loi et d’ordonnance entrant dans les champs de compétences du Conseil de la famille, du Conseil de l’enfance et de l’adolescence ou du Conseil de l’âge d’autre part
HCFEA - Note complète
Le Haut Conseil de la famille, de l’enfance et de l’âge (HCFEA) « a pour missions d’animer le débat public et d’apporter aux pouvoirs publics une expertise prospective et transversale sur les questions liées à la famille et à l'enfance, à l'avancée en âge, à l'adaptation de la société au vieillissement et à la bientraitance, dans une approche intergénérationnelle ».
La présente note décrit le programme de travail du Haut Conseil pour 2024, tel que proposé par le président du Haut Conseil à la suite des réunions de chaque Conseil (conformément au décret n° 2016-1441 du 25 octobre 2016).
Le programme de travail pourra le cas échéant être ajusté pour prendre en charge d’éventuelles saisines du Premier ministre et des ministres compétents d’une part, et des consultations portant sur les projets de loi et d’ordonnance entrant dans les champs de compétences du Conseil de la famille, du Conseil de l’enfance et de l’adolescence ou du Conseil de l’âge d’autre part
HCFEA - Note complète
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