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Environnement - Risques - Catastrophes naturelles

Actu - Comment faciliter les démarches règlementaires des porteurs de projets de génie écologique côtier ?

Article ID.CiTé du 28/10/2016


Analyser et synthétiser la réglementation pour la mise en oeuvre de projets de génie écologique innovants, c'est l'objectif visé par le Pôle Mer Méditerranée.


Fort de nombreux lancements d'appels à projets ou de travaux collaboratifs réalisés depuis quelques années, le Pôle s'est appuyé sur son expérience pour lancer un guide permettant de faciliter les démarches préalables des porteurs de projets de génie écologique côtier.

Le document s'apparente à un véritable outil d'accompagnement : il propose des solutions pour s'orienter dans les démarches d'autorisation à entreprendre afin de les anticiper et d'optimiser les délais d'instruction. En outre, il guide les porteurs de projet dans l'identification du régime juridique applicable, des autorités compétentes ainsi que des services instructeurs…


GESTEAU - 2016-10-17

RESTAUREG - Appui aux porteurs de projets de génie écologique côtier
Gesteau - Accéder au guide pratique des démarches règlementaires  

Présentations de la semi-plénière consacrée au génie écologique

Séminaire SAGE & TVB des 6 et 7 juin 2016

En savoir plus: le site
www.polemermediterranee.com




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