
En décembre 2022 un décret et un arrêté relatifs aux exigences de performance énergétique et environnementale des constructions temporaires, des constructions et extensions de petite surface et des habitats légers de loisirs sont venus compléter le corpus des textes de la RE2020.
Sommaire
- Les constructions et extensions de petite surface
- Les habitats légers de loisirs
- Les constructions temporaires
- les attestations requises
- Fiche d'application re2020
- Fiches d’application de la re2020 diffusées par le ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
- Textes réglementaires
CEREMA >> Dossier complet -
Sommaire
- Les constructions et extensions de petite surface
- Les habitats légers de loisirs
- Les constructions temporaires
- les attestations requises
- Fiche d'application re2020
- Fiches d’application de la re2020 diffusées par le ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
- Textes réglementaires
CEREMA >> Dossier complet -
Dans la même rubrique
-
Doc - Le soutien public au logement des étudiants : « Les dispositifs publics ne résorbent pas les disparités territoriales »
-
Doc - Biodiversité du bâti : l’Ordre des architectes mobilisé aux côtés de la Ligue de protection des oiseaux
-
Actu - Candidatez aux Pyramides d'Argent de la FPI 2025
-
Actu - Lutte contre la fraude aux aides publiques : les mesures relatives au label RGE
-
Actu - Fraude aux aides publiques : sanction en cas de non-immatriculation au RNE