Actu. / Les fonds européens au service des habitants des quartiers urbains

Le séminaire "L’Europe pour la ville" organisé le 18 juin 2015 à Paris par le Commissariat général à l’égalité des territoires (CGET) et l’Association des Régions de France (ARF) a réuni plus de 250 participants issus des Conseils régionaux, des services de l’Etat, de la Commission européenne et des acteurs concernés par la mise en œuvre des fonds européens sur les territoires urbains en France.
Ce séminaire a permis de débattre des grandes orientations et des modalités de mise en oeuvre opérationnelles de la dimension urbaine de la politique de cohésion 2014-2020 en France…
ARF - 2015-06-18

Dans la même rubrique

Doc - Le service numérique dédié aux élus et aux agents qui rafraîchissent durablement leur collectivité.
Actu - Comité interministériel des villes : les bonnes intentions du gouvernement restent à confirmer
Actu - Ce que les gentrifieuses disent des quartiers riches - Réflexions issues de deux terrains parisiens
Actu - Comité interministériel des villes : une quarantaine de mesures pour réduire « la fracture territoriale »
Actu - Quelle place pour les femmes dans l’emploi ? Les spécificités des quartiers populaires français

Actu. / Les fonds européens au service des habitants des quartiers urbains

Doc - Le service numérique dédié aux élus et aux agents qui rafraîchissent durablement leur collectivité.

Actu - Comité interministériel des villes : les bonnes intentions du gouvernement restent à confirmer

Actu - Ce que les gentrifieuses disent des quartiers riches - Réflexions issues de deux terrains parisiens

Actu - Comité interministériel des villes : une quarantaine de mesures pour réduire « la fracture territoriale »

Actu - Quelle place pour les femmes dans l’emploi ? Les spécificités des quartiers populaires français

JORF - CEE - Liste des éléments d'une demande et documents à archiver par le demandeur

JORF - Bâtiments - Structures provisoires et démontables : nouvelles obligations techniques et documentaires

JORF - Réponses adaptées et proportionnées pour intervenir plus efficacement face aux vignes non entretenues

JORF - Généralisation du compte financier unique

JORF - Corrèze / La Réunion - Intempéries exceptionnelles ouvrant droit aux attributions du FCTVA l'année de la dépense

JORF - Sûreté portuaire : le rôle des collectivités territoriales renforcé

JORF - Adaptation des dispositifs de soutien aux énergies renouvelables aux exigences européennes

Circ. - Un nouveau portail de documentation pour les utilisateurs du Portail de services Chorus Pro

JORF - Habitat inclusif - Précision sur la réglementation spécifique en matière de sécurité contre les risques d'incendie des locaux (décret + arrêté + Décret « détecteurs de fumée)

JORF - Index Bâtiment, Travaux publics et divers de la construction en avril 2025

JORF - Conseils départementaux de la jeunesse et des sports - Redéfinition des compétences

JORF - Modalités d'application du dispositif des certificats d'économies d'énergie

Juris - Le financement public ne suffit pas à qualifier des travaux de travaux publics

JORF - Outre-Mer - Expérimentation de l'encadrement des loyers et amélioration de l'habitat

JORF - Montant pluriannuel des dépenses du 12e programme d'intervention des agences de l'eau

JORF - Sous-directeur des services d'incendie et de secours + Modification de diverses dispositions relatives aux sapeurs-pompiers

JORF - Complément de libre choix du mode de garde - 2 décrets (résidence alternée, bénéficiaires du RSA, emploi direct d’un assistant maternel ou garde d'enfants à domicile, familles monoparentales…)

JORF - Syndics d’intérêt collectif - Conditions d’agrément et obligations déclaratives

Juris - Insuffisance dans la définition du besoin : une rémunération complémentaire de l'entrepreneur est-elle possible ?

JORF - Fixation du seuil de ressources du premier quartile pour l'attribution des logements sociaux