// ID CiTé
Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Environnement - Risques - Catastrophes naturelles

Actu - Lutte contre la pollution atmosphérique - Ségolène Royal a présenté une communication en Conseil des Ministres

Article ID.CiTé du 12/12/2016


L’épisode de pollution aux particules que connaissent plusieurs régions françaises depuis le 30 novembre 2016, lié à des conditions météorologiques exceptionnelles, met en évidence l’impact du trafic routier et de certains systèmes de chauffage sur la qualité de l’air.


En matière de transports, le Gouvernement entend poursuivre les actions engagées depuis 2 ans pour la qualité de l’air….

En matière de bâtiment, il faut réduire les pollutions liées au chauffage chez les particuliers
- En hiver, le chauffage est la 2ème source d’émissions de particules fines 
- Début 2017 un programme de 75 millions d’euros sera lancé pour appuyer le déploiement de solutions de chauffage plus propres chez les personnes en situation de précarité énergétique.

MEEM - 2016-12-10




Attention: refus de réception Altospam !

Si vous utilisez Altospam et que vous constatez une mauvaise réception ou une interruption dans la réception des bulletins, vérifiez:
- Votre dossier de spams
- Vos critères de configuration d'altospam

Si le problème persiste...
Merci de remplir le formulaire ci-dessous en fournissant le maximum de détails.
Besoin d'aide ? Un problème ?







Les derniers articles les plus lus