
Ce recueil d’initiatives départementales recense les expériences signalées par les départements, qui ont été considérées comme novatrices par l’Odas sans engager pour autant sa responsabilité de l’observatoire en matière d’évaluation. En effet, les fiches présentes dans cet ouvrage ont été rédigées par les professionnels des collectivités concernées et la remontée d’informations n’est pas en l’état suffisant pour mesurer la portée de ces initiatives.
Ce travail va être maintenant engagé afin de pouvoir effectuer une nouvelle sélection plus qualitative qui nous permettra, dans le courant de l’année prochaine, de publier "un panorama de l’innovation départementale" montrant la capacité de ces collectivités locales d’inventer de nouvelles réponses pour satisfaire les besoins sociaux en période de crise.
ODAS - Document complet - 2018-11-12
Ce travail va être maintenant engagé afin de pouvoir effectuer une nouvelle sélection plus qualitative qui nous permettra, dans le courant de l’année prochaine, de publier "un panorama de l’innovation départementale" montrant la capacité de ces collectivités locales d’inventer de nouvelles réponses pour satisfaire les besoins sociaux en période de crise.
ODAS - Document complet - 2018-11-12
Dans la même rubrique
-
JORF - Départements - Plan annuel départemental d'inspection et de contrôle des modes d'accueil du jeune enfant - Modalités d'élaboration et de contrôle, contenu et bilan
-
Circ. - Départements - Structures accueillant des mineurs placés sur décision judiciaire - Recensement des structures et renforcement de leur contrôle (1ère échéance au 30/06/2025)
-
JORF - Départements - Nord et du Pas-de-Calais - Complément de la liste des communes percevant le FCTVA l'année même de la dépense pour celles engagées afin de réparer les dégâts causés par les intempéries exceptionnelles.
-
Juris - Départements - Possibilité de prendre une délibération se bornant à émettre un vœu -
-
JORF - Départements - MDPH - Versement des subventions de l'Etat au titre de l'année 2025