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Ainsi, le guide présente l’évolution du contexte réglementaire européen et français et s’attache à dresser un historique exhaustif du contexte réglementaire applicable aux dispositifs de retenue dont il est nécessaire de prendre connaissance pour une bonne compréhension de l’application de la méthode d’élaboration d’un projet de dispositif de retenue.
Il fait état des pratiques antérieures et des principes qui peuvent être conservés, adaptés ou qui sont remis en cause par la nouvelle réglementation. Le guide donne également des recommandations concernant les différentes étapes du projet, depuis sa conception jusqu’à la mise en œuvre ou la réparation du dispositif de retenue.
Enfin, le guide intègre en annexe une proposition de rédaction d’un cahier des clauses techniques particulières (CCTP) pour les dispositifs de retenue.
CEREMA - 2017-07-21
Il fait état des pratiques antérieures et des principes qui peuvent être conservés, adaptés ou qui sont remis en cause par la nouvelle réglementation. Le guide donne également des recommandations concernant les différentes étapes du projet, depuis sa conception jusqu’à la mise en œuvre ou la réparation du dispositif de retenue.
Enfin, le guide intègre en annexe une proposition de rédaction d’un cahier des clauses techniques particulières (CCTP) pour les dispositifs de retenue.
CEREMA - 2017-07-21
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