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L’objectif des présentes orientations est de faciliter et d’harmoniser la mise en œuvre des exigences de l’UE relatives aux bonnes pratiques d’hygiène et aux procédures fondées sur les principes de l’analyse des dangers et des points critiques pour leur maîtrise (procédures fondées sur les principes HACCP) dans le cadre des plans de maîtrise sanitaire des risques alimentaires (PMS) en fournissant des orientations pratiques sur les aspects suivants:
- la législation pertinente, le lien entre les bonnes pratiques d’hygiène, les programmes prérequis (PRP), les PRP opérationnels (PRPo) et les procédures fondées sur les principes HACCP dans le cadre d’un PMS, la relation avec les normes internationales et la formation, ainsi que l’utilisation des guides de bonnes pratiques en matière d’hygiène,
- la mise en œuvre des bonnes pratiques d’hygiène, y compris la flexibilité prévue en la matière par la législation de l’UE pour certains établissements alimentaires (annexe I),
- la mise en œuvre des procédures fondées sur les principes HACCP, y compris la flexibilité en la matière prévue par la législation de l’UE pour certains établissements alimentaires (annexe II),
Une grande attention est accordée à la flexibilité prévue pour l’application des bonnes pratiques d’hygiène et des procédures fondées sur les principes HACCP, en fonction de la nature des activités et de la taille de l’établissement.
Détermination de l’utilisation prévue
L’équipe HACCP devrait aussi déterminer l’utilisation raisonnablement prévisible du produit par le client et les groupes cibles de consommateurs auxquels il est destiné. Dans certains cas, il peut être nécessaire de prendre en considération l’adaptation du produit à des groupes particuliers de consommateurs tels que les établissements de restauration collective, les voyageurs, etc., et à des groupes sensibles de la population.
JOUE n° C 355/1 - 2022-09-16
- la législation pertinente, le lien entre les bonnes pratiques d’hygiène, les programmes prérequis (PRP), les PRP opérationnels (PRPo) et les procédures fondées sur les principes HACCP dans le cadre d’un PMS, la relation avec les normes internationales et la formation, ainsi que l’utilisation des guides de bonnes pratiques en matière d’hygiène,
- la mise en œuvre des bonnes pratiques d’hygiène, y compris la flexibilité prévue en la matière par la législation de l’UE pour certains établissements alimentaires (annexe I),
- la mise en œuvre des procédures fondées sur les principes HACCP, y compris la flexibilité en la matière prévue par la législation de l’UE pour certains établissements alimentaires (annexe II),
Une grande attention est accordée à la flexibilité prévue pour l’application des bonnes pratiques d’hygiène et des procédures fondées sur les principes HACCP, en fonction de la nature des activités et de la taille de l’établissement.
Détermination de l’utilisation prévue
L’équipe HACCP devrait aussi déterminer l’utilisation raisonnablement prévisible du produit par le client et les groupes cibles de consommateurs auxquels il est destiné. Dans certains cas, il peut être nécessaire de prendre en considération l’adaptation du produit à des groupes particuliers de consommateurs tels que les établissements de restauration collective, les voyageurs, etc., et à des groupes sensibles de la population.
JOUE n° C 355/1 - 2022-09-16
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