La place des communes dans la gouvernance des grandes intercommunalités urbaines

À l’heure où le fonctionnement démocratique des intercommunalités est parfois méconnu, France urbaine et l’Assemblée des Communautés de France (AdCF) ont souhaité objectiver les modes d’organisation politiques et administratifs progressivement construits et expérimentés par les élus urbains pour coopérer et agir à l’échelle de leurs bassins de vie.

Cette étude, intitulée "Intercommunalités : gouvernance, proximité, efficacité" et réalisée par cinq élèves administrateurs territoriaux de l’Institut National des Etudes Territoriales (INET), est fondée sur une enquête de terrain auprès des élus et techniciens d’une quinzaine de territoires urbains. Elle met en lumière la variété des outils mis en œuvre par ces intercommunalités pour associer leurs communes membres aux décisions bien au-delà des seules instances prévues par la loi. Elle analyse également les modes de mise en œuvre (territorialisation, mutualisation, contractualisation) qui permettent aux intercommunalités et à leurs communes de combiner au mieux efficacité et proximité dans des territoires souvent denses ou étendus.

Ce travail d’observation constitue un apport précieux à la connaissance du fait intercommunal et rappelle la conviction partagée de France urbaine et de l’AdCF que l’intercommunalité est le levier pour les élus locaux pour leur permettre de répondre à la bonne échelle aux défis environnementaux, démographiques et de mobilité et d’emploi auxquels leurs territoires et leurs habitants sont confrontés.

Face à ces enjeux, la meilleure réponse est l’intelligence collective. Celle-ci s’incarne dans les projets et la gouvernance que les élus ont su construire ensemble.
France Urbaine - Etude complète - 2019-12-04

Retrouvez dès maintenant :
L’étude sur : https://bit.ly/34Mq87R
La vidéo "3 minutes pour tout comprendre !" sur : https://bit.ly/33HFaKM
Le replay de la webconférence de présentation et de discussion des principaux résultats de l’étude organisée le 15 novembre sur : https://bit.ly/2Yb5cF7