Journal Officiel
Retour dernier bulletin quotidien
Envoyer à un ami
Version imprimable
Partager
Vous devez vous connecter ou vous enregistrer pour voir ce formulaire.
Face au lourd tribut payé par le secteur culturel, le plan de relance voté par le Parlement en décembre dernier a octroyé des moyens importants à la relance de ce secteur, indispensable pour l’économie et l’attractivité des territoires français.
Neuf mois après le lancement de cet instrument, le Sénat a besoin de l’avis élus locaux pour mieux apprécier où en est sa mise en œuvre et comment elle s’organise, ainsi que pour s’assurer qu’elle répond correctement aux besoins des collectivités territoriales.
Les résultats de cette consultation alimenteront les propositions que formulera la commission de la culture, de l’éducation et de la communication du Sénat dans la perspective de l’examen du projet de loi de finances pour 2022.
La consultation en ligne est ouverte jusqu'au 17 octobre 2021.
Face au lourd tribut payé par le secteur culturel, le plan de relance voté par le Parlement en décembre dernier a octroyé des moyens importants à la relance de ce secteur, indispensable pour l’économie et l’attractivité des territoires français.
Neuf mois après le lancement de cet instrument, le Sénat a besoin de l’avis élus locaux pour mieux apprécier où en est sa mise en œuvre et comment elle s’organise, ainsi que pour s’assurer qu’elle répond correctement aux besoins des collectivités territoriales.
Les résultats de cette consultation alimenteront les propositions que formulera la commission de la culture, de l’éducation et de la communication du Sénat dans la perspective de l’examen du projet de loi de finances pour 2022.
La consultation en ligne est ouverte jusqu'au 17 octobre 2021.
Dans la même rubrique
-
RM - Prise en charge partagée de l'entretien des cloches
-
Actu - Fête de la Musique et Droits Sacem : conditions d’exonération
-
Actu - Le ministère de la culture salue l’inscription de 6 candidatures françaises au Registre international de la « Mémoire du Monde » de l’UNESCO, présentées par la France.
-
Actu - Lancement d'une concertation entre les développeurs de modèles d'IA générative et les ayants droit culturels
-
Actu - Soutien à la culture - La Caisse des Dépôts renforce ses actions de mécénat
Déconnexion
