Journal Officiel
Retour dernier bulletin quotidien
Envoyer à un ami
Version imprimable
Partager
Organisé en 4 sections, Aida permet de consulter, en accès direct la réglementation relative aux installations classées, à l'eau, à la nature, au littoral et aux milieux marins publiée au JOUE (Journal officiel de l’Union européenne), au JO ou au BO du ministère en charge de l’écologie, ou encore au Code de l’environnement. L’utilisateur peut également télécharger les Nomenclatures ICPE et Iota, en vigueur.
De façon dynamique, le site met à disposition des notes d’interprétation qui constituent des complétements de compréhension autour de certaines nomenclatures, de leurs champs d’application.
Consulter : https://aida.ineris.fr
INERIS>> Communiqué complet
De façon dynamique, le site met à disposition des notes d’interprétation qui constituent des complétements de compréhension autour de certaines nomenclatures, de leurs champs d’application.
Consulter : https://aida.ineris.fr
INERIS>> Communiqué complet
Dans la même rubrique
-
Doc - Construction d’un modèle hydrologique et hydraulique pour la propagation des crues sur le Gers entre les stations de Fleurance et Lectoure
-
Actu - Semaine européenne du développement durable 2025 : les inscriptions sont ouvertes !
-
JORF - Influenza aviaire - Abaissement du niveau de risque épizootique hautement pathogène à « négligeable » sur l'ensemble du territoire métropolitain.
-
Actu - Conseils pour lutter contre l’éco-anxiété
-
Doc - Les français face aux enjeux liés à l’environnement et à la transition énergétique à un an des élections municipales
Déconnexion
