Actu - Cavités souterraines - Réunion du comité d’accompagnement du projet INTERREG RISSC

Ce COMAC est l’occasion de réunir les partenaires wallons et français, afin de faire un point d’avancement sur le projet, qui vise à établir et améliorer des outils de prévention et de gestion des risques liés à la présence de cavités souterraines, en Wallonie et Hauts-de-France.

Il est organisé en 5 modules, dont celui sur la mitigation des risques, la surveillance et la mise en sécurité, piloté par l’Ineris.

> En savoir plus sur le projet INTERREG RISSC : https://www.rissc-interreg.eu/
INERIS >> Dossier complet

Dans la même rubrique

Doc - Collectivités : méthode pour construire son plan d’investissement aligné climat - guide méthodologique
Doc - La nature source de biodiversité dans les territoires - De l’outil à la stratégie (guide méthodologique du Cerema)
Actu - Éclairer la ville ou protéger la biodiversité : faux dilemme
Juris - Prolifération des algues vertes : l’État condamné à indemniser les proches d’un joggeur décédé - Absence de condamnation pour la commune et la communauté d’agglomération
Doc - Mesures compensatoires liées à la biodiversité : les données disponibles en open-data

Actu - Cavités souterraines - Réunion du comité d’accompagnement du projet INTERREG RISSC

Doc - Collectivités : méthode pour construire son plan d’investissement aligné climat - guide méthodologique

Doc - La nature source de biodiversité dans les territoires - De l’outil à la stratégie (guide méthodologique du Cerema)

Actu - Éclairer la ville ou protéger la biodiversité : faux dilemme

Juris - Prolifération des algues vertes : l’État condamné à indemniser les proches d’un joggeur décédé - Absence de condamnation pour la commune et la communauté d’agglomération

Doc - Mesures compensatoires liées à la biodiversité : les données disponibles en open-data

JORF - Justice des mineurs : de nouvelles obligations pour les parents et un encadrement renforcé des jeunes délinquants (possibilité d’assignation à résidence, recours partiel de l’assureur contre le parent reconnu pénalement fautif…)

Circ. - Les indemnités des élus sont-elles imposables ?

JORF - Application du RGPD au développement des systèmes d'intelligence artificielle - Troisième recommandation de la CNIL

JORF - Santé - Modalités de mise en œuvre de l'expérimentation d'un parcours visant à mieux accompagner les parents confrontés à une dépression post-partum

JORF - Sécurité environnementale des installations de traitement de déchets

RH - JORF // Régimes dérogatoires de report et d'indemnisation des droits à congé annuel dans la fonction publique

JORF - Évolution tarifaire des réseaux de distribution de gaz naturel

JORF - Réforme de la répartition des fonds de la formation professionnelle : impacts sur les régions et le CNFPT

JORF - Renouvellement de certaines commissions administratives à caractère consultatif de l'Etat.

RM - Décalage des élections municipales de 2032 afin d'éviter leur chevauchement avec les élections présidentielles ?

JORF - Location sociale de voitures électriques - Création d'un programme d'accompagnement en faveur des économies d'énergie dans le cadre du dispositif des CEE

Circ. - Combien de démission pour revoter un conseil municipal ?

Circ. - Mobilisation renforcée dans la lutte contre l'habitat indigne - Stratégie ferme contre les marchands de sommeil

Juris - Fixation des délais dans les procédures adaptées : prise en compte de la complexité et respect du principe d’égalité

Juris - Séjours pour enfants: Articulation entre contraintes matérielles, bonne foi administrative et respect de la vie privée d’un enfant transgenre

JORF - Réforme des dossiers de sécurité des transports guidés urbains ainsi que des transports publics guidés touristiques et des cyclo-draisines

JORF - Financement des transitions professionnelles : nouvelles règles de répartition et de plafonnement pour les CPIR

JORF - Publication de l’arrêté précisant les mesures de réduction de vulnérabilité pour l’encadrement des tirs de défense contre le loup en protection des troupeaux de bovins et d’équins

Juris - Prolifération des algues vertes : l’État condamné à indemniser les proches d’un joggeur décédé - Absence de condamnation pour la commune et la communauté d’agglomération

JOUE - Fonds social européen plus (FSE+) - Avenir après 2027