Actu - Mobilités et qualité de l'air : Retour sur le « Rendez-Vous mobilités

Les enjeux de qualité de l'air liés à la mobilité ont fait l'objet du Rendez-Vous Mobilités organisé le 30 juin par le Cerema. Les collectivités peuvent se saisir de nouveaux leviers d'action, introduits par la loi d'orientation des mobilités.
Cet événement a été l'occasion de présenter les principales données et des retours d'expériences.

Au Sommaire :
- Réduire l'impact des mobilités : pourquoi et comment ?
- Des outils pour agir

CEREMA >> Dossier complet

Lutte contre le réchauffement climatique : des moyens de transport sont-ils gratuits en Allemagne et en Espagne ?
France TV Info >> Communiqué complet

Dans la même rubrique

JORF - Soutien fiscal au transport guidé de voyageurs et de marchandises
Doc - Financement pérenne et adapté aux réalités de terrain de la transition énergétique des mobilités - 10 propositions pour ne laisser aucun territoire à quai
Doc - Les Systèmes de transport routier automatisés en France
Actu - Philippe Tabarot annonce l’ouverture de la cinquième édition du programme Propulse, destiné à accélérer les innovations en matière de mobilités
Actu - Signature de l'avenant à la convention-cadre du volet mobilité du plan Marseille en Grand pour un montant de 500 millions d'euros

Actu - Mobilités et qualité de l'air : Retour sur le « Rendez-Vous mobilités » du 30 juin 2022

JORF - Soutien fiscal au transport guidé de voyageurs et de marchandises

Doc - Financement pérenne et adapté aux réalités de terrain de la transition énergétique des mobilités - 10 propositions pour ne laisser aucun territoire à quai

Doc - Les Systèmes de transport routier automatisés en France

Actu - Philippe Tabarot annonce l’ouverture de la cinquième édition du programme Propulse, destiné à accélérer les innovations en matière de mobilités

Actu - Signature de l'avenant à la convention-cadre du volet mobilité du plan Marseille en Grand pour un montant de 500 millions d'euros

Circ. - Un livret pour une meilleure maîtrise du service fait : un guide opérationnel au service des gestionnaires publics

JORF - Lutte contre la fraude liée aux aides publiques, et meilleur contrôle des dispositifs encouragés par l’État (rénovation énergétique, aides sociales, etc.).

JORF - Santé - Extension des espaces sans tabac et renforcement des sanctions pour vente aux mineurs

JORF - Catastrophes naturelles - Modification de la franchise d'assurance applicable aux collectivités territoriales et leurs groupements

JORF - Au premier trimestre 2025, l’indice du coût de la construction baisse de 3,64 % sur un an

Circ. - Alerte canicule : fortes chaleurs, risques d’incendies et mesures d’urgence activées

JORF - Santé - Encadrement des dépenses de travail temporaire dans le secteur public sanitaire et médico-social

JORF - Accueil du jeune enfant : « Il est interdit d'exposer un enfant de moins de trois ans devant un écran »

JORF - Soutien fiscal au transport guidé de voyageurs et de marchandises

JORF - Santé - Infirmiers en pratique avancée : reconnaissance de nouveaux lieux d’exercice (PMI, établissements scolaires, ASE…)

JORF - Santé - Accès aux soins et territorialisation des politiques de santé- Prise en compte prioritaire des besoins de santé du territoire ainsi que des départs ou prévisions de départs des médecins locaux

Circ. - Circulaire de rentrée 2025 - Les collectivités locales mobilisées

Juris - Partage de responsabilité entre mandataire et maître d'ouvrage

JORF - France services - Approbation du référentiel

Juris - Un recours Tarn-et-Garonne… ça se dépose dans un délai de 2 mois ou, en cas de mesures de publicité insuffisantes, dans un délai indicatif d’un an… MAIS AVEC UN GROS BÉMOL

JORF - Outre-Mer - Martinique - Délibérations de l'assemblée portant demande d'habilitation à fixer les règles spécifiques applicables à la Martinique en matière d'énergie, d'eau potable et d'assainissement

JORF - Outre-Mer - Mayotte - Inscription de certains pôles urbains parmi les opérations d'intérêt national et création d'une ZAD sur le territoire de certaines communes

JORF - Prélèvement exceptionnel de 130 M€ sur les agences de l’eau

JORF - Au premier trimestre 2025, l’indice des loyers commerciaux est en hausse de 0,96 % sur un an

JORF - Outre-Mer - Mayotte - Prorogation de la période de suspension du recouvrement forcé et de certains délais prévus aux articles 25 et 27 de la loi n° 2025-176 du 24 février 2025