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Il revient aux directeurs d'école et aux chefs d'établissement de limiter et d'harmoniser les demandes des enseignants, d'organiser un échelonnement des achats et d'engager autant que faire se peut des achats groupés de fournitures, en lien avec les associations de parents d'élèves.
Les inspecteurs d'académie-directeurs académiques des services de l'éducation nationale (IA-Dasen) sensibiliseront les chefs d'établissement, les inspecteurs de l'éducation nationale et les directeurs d'école à la nécessité de se référer à la liste-modèle de fournitures scolaires annexée à la présente circulaire.
À partir de cette liste-modèle, arrêtée pour chaque niveau d'enseignement, il doit être établi une liste définitive de fournitures scolaires, consommables ou petit équipement. L'attention des enseignants doit être appelée sur le fait que tous les produits de la liste puissent être triables et recyclables.
Par ailleurs, conformément aux dispositions de l'article L. 312-15 du code de l'éducation, la présentation de la liste des fournitures scolaires doit constituer une occasion d'informer les élèves sur la nécessité d'éviter l'achat de produits fabriqués par des enfants dans des conditions contraires aux conventions internationalement reconnues.
La présente circulaire abroge la circulaire n° 2015-086 du 11 juin 2015 relative à l'élaboration de la liste des fournitures individuelles pour l'année scolaire 2015-2016.
BOEN - circulaire n° 2016-054 - NOR : MENE1608442C - 2016-04-13
Les inspecteurs d'académie-directeurs académiques des services de l'éducation nationale (IA-Dasen) sensibiliseront les chefs d'établissement, les inspecteurs de l'éducation nationale et les directeurs d'école à la nécessité de se référer à la liste-modèle de fournitures scolaires annexée à la présente circulaire.
À partir de cette liste-modèle, arrêtée pour chaque niveau d'enseignement, il doit être établi une liste définitive de fournitures scolaires, consommables ou petit équipement. L'attention des enseignants doit être appelée sur le fait que tous les produits de la liste puissent être triables et recyclables.
Par ailleurs, conformément aux dispositions de l'article L. 312-15 du code de l'éducation, la présentation de la liste des fournitures scolaires doit constituer une occasion d'informer les élèves sur la nécessité d'éviter l'achat de produits fabriqués par des enfants dans des conditions contraires aux conventions internationalement reconnues.
La présente circulaire abroge la circulaire n° 2015-086 du 11 juin 2015 relative à l'élaboration de la liste des fournitures individuelles pour l'année scolaire 2015-2016.
BOEN - circulaire n° 2016-054 - NOR : MENE1608442C - 2016-04-13
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