Doc - CONITIFF, améliorer la CONnaissance de l’Immobilier Touristique à partir des Informations Foncières et Fiscales

Le Cerema a développé en partenariat avec URBS et à la demande d'Atout France l'outil CONITIFF de caractérisation de l’immobilier de loisir à partir des données fiscales.

La méthode CONITIFF (CONnaissance de l'Immobilier Touristique à partir des Informations Foncières et Fiscales) développée par le Cerema et Atout-France, avec l'appui depuis 2022 de l'entreprise URBS est développée depuis 2015 et a été expérimentée sur plusieurs territoires.

Sommaire
- De l'expérimentation à la diffusion à grande échelle
- Des fonctionnalités approfondies pour la connaissance du parc immobilier touristique

Source - CEREMA

Dans la même rubrique

Doc - Portrait touristique de l'année 2024
Actu - Nouvelle-Aquitaine : TINA, un nouvel appel à projets pour booster le tourisme de demain
Actu - Tourisme responsable : des guides pour inspirer l’action locale
Actu - Agir collectivement pour la rénovation de l’immobilier en stations de montagne
Actu - Saison touristique d’hiver 2025

Doc - CONITIFF, améliorer la CONnaissance de l’Immobilier Touristique à partir des Informations Foncières et Fiscales

Doc - Portrait touristique de l'année 2024

Actu - Nouvelle-Aquitaine : TINA, un nouvel appel à projets pour booster le tourisme de demain

Actu - Tourisme responsable : des guides pour inspirer l’action locale

Actu - Agir collectivement pour la rénovation de l’immobilier en stations de montagne

Actu - Saison touristique d’hiver 2025

JORF - Actualisation du cadre réglementaire applicable aux opérateurs agréés chargés d’accompagner les ménages dans leurs projets de rénovation énergétique.

Juris - Conclusions indemnitaires - Détermination des obligations financières des parties en l’absence de décompte général définitif dans un marché de travaux publics

Circ. - Organisation des deuxièmes journées nationales des bibliothèques, Biblis en folie, des 3, 4 et 5 octobre 2025

JORF - Dotations de l’État et péréquation fiscale - Ajustements réglementaires

JORF - Adaptation des obligations relatives à la mise en ligne d'informations relatives aux services publics d'eau et d'assainissement

JORF - Commission nationale de sécurité des enceintes sportives - Renouvellement pour une durée de cinq ans, à compter du 8 juin 2025.

JORF - Index nationaux du bâtiment, des travaux publics, index divers de la construction et indice de réactualisation des actifs matériels dans la construction de mars 2025

JORF - Conditions de visite du bien par le titulaire du droit de préemption dans les espaces naturels sensibles

JORF - Ordre national du Mérite - Le promotion de mai 2025

JORF - Ouvrages des réseaux publics d'électricité - Modification des modalités d'instruction des demandes de déclaration d'utilité publique

Juris - Lutte contre les déjections canines : illégalité d’un arrêté municipal imposant l’identification génétique des chiens au regard du principe de proportionnalité des mesures de police administrative

JORF - Les commissions consultatives départementales de sécurité et d'accessibilité sont prorogées jusqu'au 8 juin 2030

JORF - Prévention des violences dans le sport : nouvelle obligation d’affichage pour les établissements

JORF - Avis sur les méthodes normalisées de référence pour les mesures dans l'air, l'eau et les sols dans les installations classées pour la protection de l'environnement

Circ. - Confiscation de véhicules dans le cadre des rodéos urbains: Implication des collectivités territoriales dans la gratuité de la mise en fourrière des véhicules saisis

Circ. - Compétences eau et assainissement dans les communautés de communes depuis la loi du 11 avril 2025

Juris - Subrogation de l’assureur dommages-ouvrage dans les droits du maître de l’ouvrage à l’encontre des constructeurs

JORF - Action sociale - Carte professionnelle des aides à domicile - Liste des certifications des professionnels éligibles

Juris - Obligation d’accorder la prolongation d’activité d’un sapeur-pompier professionnel jusqu’à 67 ans en cas d’aptitude physique

Juris - Un contrat pour l'alimentation électrique d’un gymnase communal présente le caractère d'un marché public