Doc. / Les clauses environnementales dans les opérations de travaux de bâtiments ou comment agir autrement

L’objectif de ce guide est d’accompagner plus spécifiquement la prise en compte des critères dans la rédaction des cahiers des charges des marchés relatifs aux opérations de travaux. Il s’adresse à la fois aux agents de la collectivité et aux prestataires lorsqu’ils sont chargés de rédiger le cahier des clauses techniques particulières des projets pour le compte de celui-ci.
Ce guide comprend, au delà, des conseils juridiques, des préconisations sur :
• la performance énergétique du bâtiment et le recours aux énergies renouvelables ;
• la gestion exemplaire des déchets ;
• la gestion de l’eau ;
• l’intégration de la préservation de la biodiversité dans les aménagements extérieurs ;
• le recours aux éco-matériaux.
Il devrait ainsi permettre d’appréhender dans une réflexion globale tous les critères qui contribuent, en matière de construction et de rénovation, à la mise en œuvre de pratiques et de procédés en accord avec certains principes du développement durable…
MEDDE - 2015-02-03

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