Journal Officiel
Retour dernier bulletin quotidien
Envoyer à un ami
Version imprimable
Partager
Décret du 14 septembre 2015 portant nomination au Conseil national de la montagne
>> Sont nommés membres du Conseil national de la montagne, en qualité de représentants :
Comité de massif du massif des Alpes
Mme Chantal CARLIOZ, en remplacement de M. Christian PICHOUD.
Comité de massif du massif Central
Mme Sophie PANTEL, en remplacement de M. Jacques CHAZALET.
Massif vosgien
Mme Annick LUTENBACHER, en remplacement de Mme Alice MOREL.
JORF n°0214 du 16 septembre 2015 - texte n° 49 - NOR: ETLR1520865D
>> Sont nommés membres du Conseil national de la montagne, en qualité de représentants :
Comité de massif du massif des Alpes
Mme Chantal CARLIOZ, en remplacement de M. Christian PICHOUD.
Comité de massif du massif Central
Mme Sophie PANTEL, en remplacement de M. Jacques CHAZALET.
Massif vosgien
Mme Annick LUTENBACHER, en remplacement de Mme Alice MOREL.
JORF n°0214 du 16 septembre 2015 - texte n° 49 - NOR: ETLR1520865D
Dans la même rubrique
-
Parl. - ZAN : une mission d’information de l’Assemblée nationale propose une « transformation profonde du cadre fiscal »
-
Doc - Comment concevoir un outil d'observation et de gestion du territoire ? Une réflexion interservices à Ivry-sur-Seine
-
Actu - Ruralité : les mesures prévues par Françoise Gatel qui a affiché sa volonté de renforcer certaines mesures du plan France ruralités
-
Actu - Coopération leader - Un exemple en région bretagne
-
Actu - Une réflexion interservices à Ivry-sur-Seine pour concevoir un outil d'observation et de gestion du territoire
Déconnexion
