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Aménagement du territoire

J.O. / Conseil national de la montagne - Remplacement de membres

Article ID.CiTé du 16/09/2015



Décret du 14 septembre 2015 portant nomination au Conseil national de la montagne

>> Sont nommés membres du Conseil national de la montagne, en qualité de représentants :
Comité de massif du massif des Alpes
Mme Chantal CARLIOZ, en remplacement de M. Christian PICHOUD.
Comité de massif du massif Central
Mme Sophie PANTEL, en remplacement de M. Jacques CHAZALET.
Massif vosgien
Mme Annick LUTENBACHER, en remplacement de Mme Alice MOREL.

JORF n°0214 du 16 septembre 2015 - texte n° 49 - NOR: ETLR1520865D




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