Journal Officiel
Retour dernier bulletin quotidien
Envoyer à un ami
Version imprimable
Partager
Le 19 novembre 2018, le Cerema a organisé avec les partenaires du projet MUSE un premier atelier d’échanges "qualité des sols et documents d’urbanisme" à destination des collectivités.
Ce travail a fait suite à une enquête en ligne et une série d'entretiens réalisés au cours de l’été 2018. Il vise à débuter le processus de co construction avec les collectivités d’une méthode opérationnelle de prise en compte de la qualité des sols dans les plans locaux d’urbanisme.
CEREMA - Analyse complète - 2019-01-14
Ce travail a fait suite à une enquête en ligne et une série d'entretiens réalisés au cours de l’été 2018. Il vise à débuter le processus de co construction avec les collectivités d’une méthode opérationnelle de prise en compte de la qualité des sols dans les plans locaux d’urbanisme.
CEREMA - Analyse complète - 2019-01-14
Dans la même rubrique
-
JORF - ABF - Insertion d’une section dédiée dans le code du patrimoine Décret n° 2025-656 du 17 juillet 2025 relatif aux missions des architectes des Bâtiments de France
-
Juris - DUP d’une réserve foncière : déséquilibre entre les bénéfices attendus et les atteintes portées
-
Juris - Régime juridique de l’astreinte pénale en urbanisme
-
Juris - Opposabilité aux demandes d'autorisation d'occupation du sol - Condition tenant à ce que la servitude ait été publiée sur Géoportail (portail national de l'urbanisme )
-
RM - Facilitation des procédures de révision des documents d'urbanisme pour les projets économiques
Déconnexion
