ACTU/Véhicules - Sécurité routière - De nouveaux équipements de série

Début novembre, de nouveaux systèmes de sécurité devront obligatoirement être montés sur toutes les voitures neuves. Un point à vérifier si vous achetez un véhicule au Mondial de l’automobile.
UFC Que Choisir - 2014-10-03

Dans la même rubrique

Actu - Les Epl, actrices-clés de l’action sociale et de la santé : ne manquez pas notre journée dédiée le 18 juin 2025 !
Actu - Développement des énergies renouvelables La FNCCR et la FedEpl s’associent pour renforcer le rôle des Epl
Actu - Energies renouvelables : les Epl, moteurs de la souveraineté énergétique locale
Doc - Les entreprises publiques locales au service de l’action intercommunale
Actu - Note de conjoncture 2025 : les Epl devant le mur des investissements

ACTU/Véhicules - Sécurité routière - De nouveaux équipements de série

Actu - Les Epl, actrices-clés de l’action sociale et de la santé : ne manquez pas notre journée dédiée le 18 juin 2025 !

Actu - Développement des énergies renouvelables La FNCCR et la FedEpl s’associent pour renforcer le rôle des Epl

Actu - Energies renouvelables : les Epl, moteurs de la souveraineté énergétique locale

Doc - Les entreprises publiques locales au service de l’action intercommunale

Actu - Note de conjoncture 2025 : les Epl devant le mur des investissements

JORF - CEE - Liste des éléments d'une demande et documents à archiver par le demandeur

JORF - Bâtiments - Structures provisoires et démontables : nouvelles obligations techniques et documentaires

JORF - Réponses adaptées et proportionnées pour intervenir plus efficacement face aux vignes non entretenues

JORF - Généralisation du compte financier unique

JORF - Corrèze / La Réunion - Intempéries exceptionnelles ouvrant droit aux attributions du FCTVA l'année de la dépense

JORF - Sûreté portuaire : le rôle des collectivités territoriales renforcé

JORF - Adaptation des dispositifs de soutien aux énergies renouvelables aux exigences européennes

Circ. - Un nouveau portail de documentation pour les utilisateurs du Portail de services Chorus Pro

JORF - Index Bâtiment, Travaux publics et divers de la construction en avril 2025

JORF - Habitat inclusif - Précision sur la réglementation spécifique en matière de sécurité contre les risques d'incendie des locaux (décret + arrêté + Décret « détecteurs de fumée)

JORF - Conseils départementaux de la jeunesse et des sports - Redéfinition des compétences

JORF - Modalités d'application du dispositif des certificats d'économies d'énergie

Juris - Le financement public ne suffit pas à qualifier des travaux de travaux publics

JORF - Outre-Mer - Expérimentation de l'encadrement des loyers et amélioration de l'habitat

JORF - Montant pluriannuel des dépenses du 12e programme d'intervention des agences de l'eau

JORF - Sous-directeur des services d'incendie et de secours + Modification de diverses dispositions relatives aux sapeurs-pompiers

JORF - Complément de libre choix du mode de garde - 2 décrets (résidence alternée, bénéficiaires du RSA, emploi direct d’un assistant maternel ou garde d'enfants à domicile, familles monoparentales…)

JORF - Syndics d’intérêt collectif - Conditions d’agrément et obligations déclaratives

Juris - Insuffisance dans la définition du besoin : une rémunération complémentaire de l'entrepreneur est-elle possible ?

JORF - Fixation du seuil de ressources du premier quartile pour l'attribution des logements sociaux