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Les Certificats d’économies d’énergie sont un des principaux leviers financiers de la rénovation énergétique à disposition des collectivités.
Ce dispositif se développe de plus en plus, mais reste encore peu utiliser par l’ensemble des collectivités.
Il y a celles qui ont des difficultés à mettre en place ce dispositif, soit par manque de moyens internes, soit parce que les volumes de CEE à valoriser sont trop faibles. D’un autre côté, des collectivités maîtrisent le dispositif CEE et proposent des offres pour faciliter le dépôt de CEE, tant aux particuliers, entreprises qu’aux autres collectivités.
L’objectif de cette note est de :
- Accompagner les collectivités qui souhaitent proposer une offre de regroupement à d’autres collectivités ou aux particuliers et entreprises.
- Conseiller les petites collectivités qui souhaitent se regrouper pour mettre en place un dépôt groupé de CEE.
AMORCE >> Note complète
Ce dispositif se développe de plus en plus, mais reste encore peu utiliser par l’ensemble des collectivités.
Il y a celles qui ont des difficultés à mettre en place ce dispositif, soit par manque de moyens internes, soit parce que les volumes de CEE à valoriser sont trop faibles. D’un autre côté, des collectivités maîtrisent le dispositif CEE et proposent des offres pour faciliter le dépôt de CEE, tant aux particuliers, entreprises qu’aux autres collectivités.
L’objectif de cette note est de :
- Accompagner les collectivités qui souhaitent proposer une offre de regroupement à d’autres collectivités ou aux particuliers et entreprises.
- Conseiller les petites collectivités qui souhaitent se regrouper pour mettre en place un dépôt groupé de CEE.
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