Actu - Départements - Les Départements et le Très Haut Débit

Ces compétences nouvelles ont été très rapidement mises à profit par les Départements pour lutter contre les fractures numériques entre, d’une part, les zones denses et urbaines du territoire considérées comme rentables par les opérateurs privées et, d’autre part, les zones peu denses, rurales et de montagne qui ne font pas ou peu l’objet d’investissement de leur part…

Au sommaire
Du haut débit au très haut débit
Les enjeux du Très Haut Débit
Fers-de-lance des premiers déploiements et des mutualisations territoriales
Chiffres clés
Les recommandations de l’ADF

ADF - Fiche info - 2017-01-04

Dans la même rubrique

JORF - Départements - Approbation du cahier des charges national du Service Public Départemental de l’Autonomie (SPDA) : un cadre commun pour un accompagnement renforcé de l’autonomie
JORF - Départements - Répartition proportionnée des accueils des mineurs privés temporairement ou définitivement de la protection de leur famille
Juris - Départements - L’assistante familiale peut continuer à s’occuper de l’enfant dont elle demande l’adoption
Actu - Départements - Challeng'Air : Un projet novateur pour améliorer la qualité de l'air dans les collèges
Doc - Départements - L’accompagnement des jeunes majeur·e·s : des avancées de la loi « taquet » à appliquer

Actu - Départements - Les Départements et le Très Haut Débit

JORF - Départements - Approbation du cahier des charges national du Service Public Départemental de l’Autonomie (SPDA) : un cadre commun pour un accompagnement renforcé de l’autonomie

JORF - Départements - Répartition proportionnée des accueils des mineurs privés temporairement ou définitivement de la protection de leur famille

Juris - Départements - L’assistante familiale peut continuer à s’occuper de l’enfant dont elle demande l’adoption

Actu - Départements - Challeng'Air : Un projet novateur pour améliorer la qualité de l'air dans les collèges

Doc - Départements - L’accompagnement des jeunes majeur·e·s : des avancées de la loi « taquet » à appliquer

Circ. - Modalités d’application du DILICO en 2025 - Récapitulatif de l’AMF

JORF - Modification des zonages d’aides aux entreprises

JORF - Révision des règles du diagnostic de performance énergétique

JORF - Justice des mineurs : de nouvelles obligations pour les parents et un encadrement renforcé des jeunes délinquants (possibilité d’assignation à résidence, recours partiel de l’assureur contre le parent reconnu pénalement fautif…)

JORF - Santé - Modalités de mise en œuvre de l'expérimentation d'un parcours visant à mieux accompagner les parents confrontés à une dépression post-partum

JORF - Sécurité environnementale des installations de traitement de déchets

JORF - Agrément de laboratoires pour le contrôle des émissions atmosphériques

JORF - Évolution tarifaire des réseaux de distribution de gaz naturel

JORF - Renouvellement de certaines commissions administratives à caractère consultatif de l'Etat.

JORF - Réforme de la répartition des fonds de la formation professionnelle : impacts sur les régions et le CNFPT

Un seul abonnement... 4 services de veille et d'informations professionnelles