Actu - Europe Créative : publication des appels 2021

Le nouveau programme Europe Créative a pour objectif d'investir dans des actions destinées à renforcer la diversité culturelle et à répondre aux besoins et aux défis des secteurs culturels et créatifs.

Il entend contribuer à la relance de ces secteurs, en leur permettant d’intensifier leurs efforts pour devenir plus numériques, plus écologiques, plus résilients, plus inclusifs et plus égalitaires en termes de genre.

Tous les appels à projet et les dates de clôture

Dans la même rubrique

Doc - La salle de cinéma, un espace culturel au cœur des politiques publiques
Doc - Les maisons d’opéra en régions : « Une offre culturelle fragilisée malgré sa qualité »
Doc - Données chiffrées de l’archéologie préventive au 1er juin 2025
Actu - Partir en livre : la fête estivale des jeunes lecteurs
Doc - La culture portée par le bloc communal

Actu - Europe Créative : publication des appels 2021

Doc - La salle de cinéma, un espace culturel au cœur des politiques publiques

Doc - Les maisons d’opéra en régions : « Une offre culturelle fragilisée malgré sa qualité »

Doc - Données chiffrées de l’archéologie préventive au 1er juin 2025

Actu - Partir en livre : la fête estivale des jeunes lecteurs

Doc - La culture portée par le bloc communal

JORF - Réponses adaptées et proportionnées pour intervenir plus efficacement face aux vignes non entretenues

JORF - Généralisation du compte financier unique

Circ. - Santé - Actualisation de l’instruction du 30 septembre 2016 relative à la consolidation et à la généralisation des conseils locaux de santé mentale en particulier dans le cadre des contrats de ville

Circ. - Modalités d’application du DILICO en 2025 - Récapitulatif de l’AMF

JORF - Corrèze / La Réunion - Intempéries exceptionnelles ouvrant droit aux attributions du FCTVA l'année de la dépense

JORF - Index Bâtiment, Travaux publics et divers de la construction en avril 2025

JORF - Modification des zonages d’aides aux entreprises

JORF - Modalités d'application du dispositif des certificats d'économies d'énergie

JORF - Révision des règles du diagnostic de performance énergétique

JORF - Outre-Mer - Expérimentation de l'encadrement des loyers et amélioration de l'habitat

JORF - Transformation des bureaux en logements

JORF - Sous-directeur des services d'incendie et de secours + Modification de diverses dispositions relatives aux sapeurs-pompiers

Juris - L'absence d'inscription de crédits au budget municipal ne justifie pas l'annulation d’un contrat

Juris - ICPE - Le pétitionnaire qui n'est pas propriétaire du terrain d'assiette, doit détenir le droit d'y réaliser son projet ou avoir engagé une procédure pour l'obtenir lorsqu'il dépose sa demande d'enregistrement

RM - « Mal-inscription » et non-inscription sur les listes électorales

RM - Paiements par la gendarmerie nationale de ses loyers - Le point au mois de mai 2025

JORF - Encadrement des professionnels du diagnostic énergétique

Circ. - Voirie - Réaliser le classement sonore des voies

JORF - Missions des sous-directions santé des services d'incendie et de secours

Juris - Travaux supplémentaires non indemnisables en l’absence de preuve de surcoût distinct de l’offre initiale