Journal Officiel
Retour dernier bulletin quotidien
Envoyer à un ami
Version imprimable
Partager
Les dernières années du groupe de travail Diagnostic Permanent ont été consacrées à la mise à jour du Guide technique – Mise en œuvre du diagnostic permanent .
Le groupe de travail s’est relancé au début de l’année 2024 avec une nouvelle feuille de route. Il a notamment commencé à travailler sur l’évaluation de l’impact des rejets d’un système d’assainissement sur la qualité des milieux et les éventuels usages.
Pour mener à bien ses réflexions, le groupe de travail a pour objectif de rédiger un guide à ce sujet comprenant :
- Une introduction décrivant les différents types de milieux et les éventuels usages ;
- Un mémento réglementaire intégrant la DERU ;
- Une fiche des différentes ressources à disposition pour évaluer l’impact sur le milieu ;
- Une fiche des différents outils à disposition pour évaluer l’impact sur le milieu.
Le groupe de travail se réunira pour travailler ces sujets à la mi-novembre.
Vous êtes acteur du milieu et souhaitez contribuer aux travaux du groupe ? Merci d’envoyer un mail à Mathilde Silvert.
Source - ASTEE
Le groupe de travail s’est relancé au début de l’année 2024 avec une nouvelle feuille de route. Il a notamment commencé à travailler sur l’évaluation de l’impact des rejets d’un système d’assainissement sur la qualité des milieux et les éventuels usages.
Pour mener à bien ses réflexions, le groupe de travail a pour objectif de rédiger un guide à ce sujet comprenant :
- Une introduction décrivant les différents types de milieux et les éventuels usages ;
- Un mémento réglementaire intégrant la DERU ;
- Une fiche des différentes ressources à disposition pour évaluer l’impact sur le milieu ;
- Une fiche des différents outils à disposition pour évaluer l’impact sur le milieu.
Le groupe de travail se réunira pour travailler ces sujets à la mi-novembre.
Vous êtes acteur du milieu et souhaitez contribuer aux travaux du groupe ? Merci d’envoyer un mail à Mathilde Silvert.
Source - ASTEE
Dans la même rubrique
-
Circ. - Fontaines à eau : quelles obligations pour les établissements recevant du public ?
-
Actu - Nappes d'eau souterraine : au 1er juillet 2025 la situation continue de se dégrader
-
Actu - L'eau dans nos territoires - Lancement officiel des conférences
-
Circ. - Prise des compétences eau et assainissement - Mise à jour de la FAQ de la DGCL
-
Doc - « Un prix total de l’eau en hausse, suivant l’évolution de l’inflation » - Rapport national 2025 de l’Observatoire des services publics d’eau et d’assainissement
Déconnexion
