Journal Officiel
Retour dernier bulletin quotidien
Envoyer à un ami
Version imprimable
Partager
Le conseil d’administration de l’AdCF a accordé une part essentielle de sa réunion du 5 mai à un échange sur la compétence GEMAPI, éclairé à la fois par une explication précise de ses incidences juridiques et par le témoignage du député de Savoie Martial Saddier sur l’organisation institutionnelle mise en place dans la vallée de l’Arve pour prévenir les inondations et qui, hasard du calendrier, a prouvé son efficacité trois jours auparavant lors des précipitations sans précédent connues par son territoire. Le conseil d’administration a par ailleurs commencé à officialiser les désignations de ses référents régionaux…
Assemblée des communautés de France - 2015-05-07
Assemblée des communautés de France - 2015-05-07
Dans la même rubrique
-
JORF - Avis sur les méthodes normalisées de référence pour les mesures dans l'air, l'eau et les sols dans les installations classées pour la protection de l'environnement
-
Actu - La France en première ligne pour améliorer la qualité de l'air sur ses façades maritimes
-
Actu - La France prépare son plan national "Agir pour restaurer la nature", et invite les français à participer à son élaboration à partir du 23 mai
-
Actu - Stratégie Ecophyto 2030 : le Gouvernement partage un premier bilan afin de réduire l’utilisation et les risques des produits phytosanitaires et soutenir les filières agricoles
-
RM - Pollution d'un cours d'eau traversant plusieurs communes de l'intercommunalité - Responsabilité du maire dans le cas où la communauté de communes exerce sa compétence GEMAPI
Déconnexion
