Actu - « Ouvrons grand les clubs » plan d’anticipation de la rentrée sportive 2024

Pour réussir ensemble le défi de clubs grand ouverts à la rentrée prochaine et se mettre en capacité de répondre aux futurs flux de nouveaux licenciés dans le cadre de l’héritage des Jeux, le ministère des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques a proposé ce cadre d’appui aux Fédérations, qui ont ensuite eu la responsabilité de décliner et développer leurs propres plans d’accueil pour la rentrée 2024/2025.

Au sommaire
AXE 1 - LES ÉQUIPEMENTS
AXE 2 - LES RESSOURCES HUMAINES
AXE 3 - LE PASS’SPORT REVIENT POUR UNE QUATRIÈME SAISON

Agence du Sport - Note complète

Dans la même rubrique

Actu - RAPPEL - Une nouvelle obligation d'affichage dans les salles de sport
JORF - Conseils départementaux de la jeunesse et des sports - Redéfinition des compétences
Actu - La création d'un déontologue du sport est plus que jamais d'actualité !
JORF - Victimes et témoins de violences dans le sport - Modalités d’affichage des informations sur les dispositifs de signalement et d’accompagnement
RM - Suppression de l'obligation de vidange annuelle des piscines publiques

Actu - « Ouvrons grand les clubs » plan d’anticipation de la rentrée sportive 2024

Actu - RAPPEL - Une nouvelle obligation d'affichage dans les salles de sport

JORF - Conseils départementaux de la jeunesse et des sports - Redéfinition des compétences

Actu - La création d'un déontologue du sport est plus que jamais d'actualité !

JORF - Victimes et témoins de violences dans le sport - Modalités d’affichage des informations sur les dispositifs de signalement et d’accompagnement

RM - Suppression de l'obligation de vidange annuelle des piscines publiques

JORF - CEE - Liste des éléments d'une demande et documents à archiver par le demandeur

JORF - Bâtiments - Structures provisoires et démontables : nouvelles obligations techniques et documentaires

JORF - Réponses adaptées et proportionnées pour intervenir plus efficacement face aux vignes non entretenues

JORF - Généralisation du compte financier unique

Circ. - Santé - Actualisation de l’instruction du 30 septembre 2016 relative à la consolidation et à la généralisation des conseils locaux de santé mentale en particulier dans le cadre des contrats de ville

JORF - Corrèze / La Réunion - Intempéries exceptionnelles ouvrant droit aux attributions du FCTVA l'année de la dépense

Circ. - Un nouveau portail de documentation pour les utilisateurs du Portail de services Chorus Pro

JORF - Index Bâtiment, Travaux publics et divers de la construction en avril 2025

JORF - Habitat inclusif - Précision sur la réglementation spécifique en matière de sécurité contre les risques d'incendie des locaux (décret + arrêté + Décret « détecteurs de fumée)

JORF - Modalités d'application du dispositif des certificats d'économies d'énergie

JORF - Conseils départementaux de la jeunesse et des sports - Redéfinition des compétences

JORF - Outre-Mer - Expérimentation de l'encadrement des loyers et amélioration de l'habitat

Juris - Le financement public ne suffit pas à qualifier des travaux de travaux publics

JORF - Transformation des bureaux en logements

JORF - Sous-directeur des services d'incendie et de secours + Modification de diverses dispositions relatives aux sapeurs-pompiers

Juris - L'absence d'inscription de crédits au budget municipal ne justifie pas l'annulation d’un contrat

Juris - ICPE - Le pétitionnaire qui n'est pas propriétaire du terrain d'assiette, doit détenir le droit d'y réaliser son projet ou avoir engagé une procédure pour l'obtenir lorsqu'il dépose sa demande d'enregistrement

RM - « Mal-inscription » et non-inscription sur les listes électorales

JORF - Complément de libre choix du mode de garde - 2 décrets (résidence alternée, bénéficiaires du RSA, emploi direct d’un assistant maternel ou garde d'enfants à domicile, familles monoparentales…)

RM - Paiements par la gendarmerie nationale de ses loyers - Le point au mois de mai 2025