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De nouvelles solutions pour la construction de bâtiments ou la réalisation de lourds travaux de rénovation d'immeubles existants répondant aux exigences de performance énergétique RT 2012 ont été agréées par cinq arrêtés le 17 avril 2015 et peuvent être prises en compte dans la méthode de calcul Th-BCE 2012.
En matière de construction de bâtiment :
- les systèmes R-Sun, R-Volt et R-Volt-Extension thermique (Arr. 17 avr. 2015, NOR : ETLL1506198A) concernent uniquement maisons individuelles neuves situées à une altitude inférieure à 900 m.
- les systèmes Cylia et Xiros (Arr. 17 avr. 2015, NOR : ETLL1506354A) peuvent être installés dans tous les bâtiments neufs. Il s’agit de chauffe-eau thermodynamiques qui puisent leurs calories sur le retour du plancher chauffant ou toute autre boucle d'eau.
- le système "pompe à chaleur double service" (Arr. 17 avr. 2015, NOR : ETLL1506328A), déjà agréé par un arrêté du 5 mars 2013, a vu ses critères de performance actualisés.
En matière de travaux de rénovation importants:
- le système Helys Premium (Arr. 17 avr. 2015, NOR : ETLL1506844A) est réservé aux bâtiments collectifs d'habitation construits avant 1982, équipés de conduits individuels ou collectifs.
- les appareils indépendants de chauffage au bois (Arr. 17 avr. 2015, NOR : ETLL1506859A), désignent : les poêles à bois, les inserts et les foyers fermés, avec une régulation manuelle (bûches) ou automatisée (granulés).
Ordre des architectes - 2015-06-09
En matière de construction de bâtiment :
- les systèmes R-Sun, R-Volt et R-Volt-Extension thermique (Arr. 17 avr. 2015, NOR : ETLL1506198A) concernent uniquement maisons individuelles neuves situées à une altitude inférieure à 900 m.
- les systèmes Cylia et Xiros (Arr. 17 avr. 2015, NOR : ETLL1506354A) peuvent être installés dans tous les bâtiments neufs. Il s’agit de chauffe-eau thermodynamiques qui puisent leurs calories sur le retour du plancher chauffant ou toute autre boucle d'eau.
- le système "pompe à chaleur double service" (Arr. 17 avr. 2015, NOR : ETLL1506328A), déjà agréé par un arrêté du 5 mars 2013, a vu ses critères de performance actualisés.
En matière de travaux de rénovation importants:
- le système Helys Premium (Arr. 17 avr. 2015, NOR : ETLL1506844A) est réservé aux bâtiments collectifs d'habitation construits avant 1982, équipés de conduits individuels ou collectifs.
- les appareils indépendants de chauffage au bois (Arr. 17 avr. 2015, NOR : ETLL1506859A), désignent : les poêles à bois, les inserts et les foyers fermés, avec une régulation manuelle (bûches) ou automatisée (granulés).
Ordre des architectes - 2015-06-09
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