Actu - Regards croisés sur la SemOp : du projet local à la pratique entrepreneuriale

Celle-ci permettra, en matinée, de revenir sur les principales caractéristiques de la SemOp avec l'auteur de la loi, Jean-Léonce Dupont, questeur du Sénat et président du conseil départemental du Calvados, et surtout d'échanger avec les promoteurs des premières SemOp créées à Dole et Chartres ainsi que sur les projets en cours.

Fédération Epl - 2016-09-09

Dans la même rubrique

Actu - Les Epl, actrices-clés de l’action sociale et de la santé : ne manquez pas notre journée dédiée le 18 juin 2025 !
Actu - Développement des énergies renouvelables La FNCCR et la FedEpl s’associent pour renforcer le rôle des Epl
Actu - Energies renouvelables : les Epl, moteurs de la souveraineté énergétique locale
Doc - Les entreprises publiques locales au service de l’action intercommunale
Actu - Note de conjoncture 2025 : les Epl devant le mur des investissements

Actu - Regards croisés sur la SemOp : du projet local à la pratique entrepreneuriale

Pour donner aux collectivités les moyens de se positionner au mieux dans ce contexte évolutif et d'anticiper sur les opportunités offertes par ce nouvel outil, la Fédération des Epl organise cette journée d'expertise dédiée aux SemOp le 16 novembre.

Actu - Les Epl, actrices-clés de l’action sociale et de la santé : ne manquez pas notre journée dédiée le 18 juin 2025 !

Actu - Développement des énergies renouvelables La FNCCR et la FedEpl s’associent pour renforcer le rôle des Epl

Actu - Energies renouvelables : les Epl, moteurs de la souveraineté énergétique locale

Doc - Les entreprises publiques locales au service de l’action intercommunale

Actu - Note de conjoncture 2025 : les Epl devant le mur des investissements

JORF - CEE - Liste des éléments d'une demande et documents à archiver par le demandeur

JORF - Bâtiments - Structures provisoires et démontables : nouvelles obligations techniques et documentaires

JORF - Réponses adaptées et proportionnées pour intervenir plus efficacement face aux vignes non entretenues

JORF - Généralisation du compte financier unique

JORF - Corrèze / La Réunion - Intempéries exceptionnelles ouvrant droit aux attributions du FCTVA l'année de la dépense

JORF - Sûreté portuaire : le rôle des collectivités territoriales renforcé

JORF - Adaptation des dispositifs de soutien aux énergies renouvelables aux exigences européennes

Circ. - Un nouveau portail de documentation pour les utilisateurs du Portail de services Chorus Pro

JORF - Index Bâtiment, Travaux publics et divers de la construction en avril 2025

JORF - Habitat inclusif - Précision sur la réglementation spécifique en matière de sécurité contre les risques d'incendie des locaux (décret + arrêté + Décret « détecteurs de fumée)

JORF - Conseils départementaux de la jeunesse et des sports - Redéfinition des compétences

JORF - Modalités d'application du dispositif des certificats d'économies d'énergie

Juris - Le financement public ne suffit pas à qualifier des travaux de travaux publics

JORF - Outre-Mer - Expérimentation de l'encadrement des loyers et amélioration de l'habitat

JORF - Montant pluriannuel des dépenses du 12e programme d'intervention des agences de l'eau

JORF - Sous-directeur des services d'incendie et de secours + Modification de diverses dispositions relatives aux sapeurs-pompiers

JORF - Complément de libre choix du mode de garde - 2 décrets (résidence alternée, bénéficiaires du RSA, emploi direct d’un assistant maternel ou garde d'enfants à domicile, familles monoparentales…)

JORF - Syndics d’intérêt collectif - Conditions d’agrément et obligations déclaratives

Juris - Insuffisance dans la définition du besoin : une rémunération complémentaire de l'entrepreneur est-elle possible ?

JORF - Fixation du seuil de ressources du premier quartile pour l'attribution des logements sociaux