Actu - Sécurisation des passages à niveau : retour sur le rendez-vous mobilité du jeudi 16 décembre 2021

Le 16 décembre 2021, le Cerema a organisé une présentation sur la sécurisation des passages à niveau. Quelles sont les nouvelles réglementations ? Quid du nouveau document de diagnostic de sécurité du passage à niveau ? Le Cerema a organisé un webinaire pour présenter ces différents sujets.

Aux croisements de voies ferrées et de voies routières, les passages à niveau sont potentiellement des zones accidentogènes et certains présentent d'ailleurs un risque élevé.

Au sommaire :
- Sécurisation des passages à niveau : réglementations et outils
Introduction et réglementation
Document de diagnostic des passages à niveau
Les outils
- Précision problématique d'un passage à niveau sur route départementale en agglomération

CEREMA >> Rapport complet

Dans la même rubrique

Actu - Ombrières photovoltaïques sur les parcs de stationnement : décryptage des enjeux liés à leur déploiement
Actu - Les réseaux de transports doivent être modernisés pour répondre aux nouveaux défis
Doc - Tramways, métros /RER, chemins de fer secondaires et chemins de fer touristiques - Rapports annuels 2023 du STRMTG sur le parc, le trafic et les événements d’exploitation
Actu - Les bornes de recharge se déploient sur le territoire
Actu - Les outils pour réduire la place de la voiture en ville

Actu - Sécurisation des passages à niveau : retour sur le rendez-vous mobilité du jeudi 16 décembre 2021

Actu - Ombrières photovoltaïques sur les parcs de stationnement : décryptage des enjeux liés à leur déploiement

Actu - Les réseaux de transports doivent être modernisés pour répondre aux nouveaux défis

Doc - Tramways, métros /RER, chemins de fer secondaires et chemins de fer touristiques - Rapports annuels 2023 du STRMTG sur le parc, le trafic et les événements d’exploitation

Actu - Les bornes de recharge se déploient sur le territoire

Actu - Les outils pour réduire la place de la voiture en ville

JORF - Actualisation du cadre réglementaire applicable aux opérateurs agréés chargés d’accompagner les ménages dans leurs projets de rénovation énergétique.

Circ. - Organisation des deuxièmes journées nationales des bibliothèques, Biblis en folie, des 3, 4 et 5 octobre 2025

Juris - Conclusions indemnitaires - Détermination des obligations financières des parties en l’absence de décompte général définitif dans un marché de travaux publics

JORF - Adaptation des obligations relatives à la mise en ligne d'informations relatives aux services publics d'eau et d'assainissement

JORF - Index nationaux du bâtiment, des travaux publics, index divers de la construction et indice de réactualisation des actifs matériels dans la construction de mars 2025

JORF - Conditions de visite du bien par le titulaire du droit de préemption dans les espaces naturels sensibles

JORF - Ordre national du Mérite - Le promotion de mai 2025

JORF - Ouvrages des réseaux publics d'électricité - Modification des modalités d'instruction des demandes de déclaration d'utilité publique

Juris - Lutte contre les déjections canines : illégalité d’un arrêté municipal imposant l’identification génétique des chiens au regard du principe de proportionnalité des mesures de police administrative

JORF - Les commissions consultatives départementales de sécurité et d'accessibilité sont prorogées jusqu'au 8 juin 2030

JORF - Prévention des violences dans le sport : nouvelle obligation d’affichage pour les établissements

JORF - Avis sur les méthodes normalisées de référence pour les mesures dans l'air, l'eau et les sols dans les installations classées pour la protection de l'environnement

Circ. - Confiscation de véhicules dans le cadre des rodéos urbains: Implication des collectivités territoriales dans la gratuité de la mise en fourrière des véhicules saisis

Circ. - Compétences eau et assainissement dans les communautés de communes depuis la loi du 11 avril 2025

Juris - Subrogation de l’assureur dommages-ouvrage dans les droits du maître de l’ouvrage à l’encontre des constructeurs

JORF - Action sociale - Carte professionnelle des aides à domicile - Liste des certifications des professionnels éligibles

Juris - Obligation d’accorder la prolongation d’activité d’un sapeur-pompier professionnel jusqu’à 67 ans en cas d’aptitude physique

Juris - Un contrat pour l'alimentation électrique d’un gymnase communal présente le caractère d'un marché public

Circ. - Santé - Consolidation et généralisation des conseils locaux de santé mentale en particulier dans le cadre des contrats de ville -

RM - Conséquences du gel du Pass Culture Part Collective