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L’Arrêté du 21 juillet 2015 consacre réglementairement le principe du diagnostic permanent, qui doit être mis en œuvre dans les systèmes d’assainissement supérieurs ou égaux à 10 000 équivalents habitants avant fin 2020.
Au-delà de l’impact sur le milieu récepteur et du risque, le diagnostic permanent est un outil de connaissance du fonctionnement réel du réseau qui vise à orienter le programme d’exploitation et d’investissement pour réduire l’impact du système d’assainissement sur le milieu récepteur, au regard d’enjeux environnementaux et sanitaires. Il vise également à améliorer le service rendu à l’usager de l’eau.
Reste maintenant à le mettre en œuvre !
- Comment répondre aux exigences réglementaires ?
- Quelles organisations et méthodes choisir ?
- Comment sélectionner les actions, existantes ou à créer, correspondant à un contexte local particulier ?
Fruit de la mise en commun d’expériences et d’expertises de professionnels de collectivités, d’administrations, de bureaux d’études, d’organismes publics et d’opérateurs privés, le présent guide a pour objectif de faciliter la mise en œuvre et le déploiement du diagnostic permanent, principe vertueux au service de l’environnement et de la santé publique.
Constitué d’une partie introductive qui englobe le volet réglementaire, les éléments de cadrage, les étapes d’initialisation / de lancement de la démarche ainsi que de 12 fiches techniques qui illustrent les problématiques récurrentes. Le guide fait aussi référence aux grands enjeux, risques et impacts à considérer ainsi qu’aux leviers opérationnels pour agir.
ASTEE >> Le Guide
NDLR / La mise en œuvre de ce guide date du 10/02/2020
Analyse des risques de défaillance - Note de cadrage
Nouvelles recommandations pour la réhabilitation des réseaux d’assainissement 3R 22 au 26/07/2022
Source >> ASTEE
Au-delà de l’impact sur le milieu récepteur et du risque, le diagnostic permanent est un outil de connaissance du fonctionnement réel du réseau qui vise à orienter le programme d’exploitation et d’investissement pour réduire l’impact du système d’assainissement sur le milieu récepteur, au regard d’enjeux environnementaux et sanitaires. Il vise également à améliorer le service rendu à l’usager de l’eau.
Reste maintenant à le mettre en œuvre !
- Comment répondre aux exigences réglementaires ?
- Quelles organisations et méthodes choisir ?
- Comment sélectionner les actions, existantes ou à créer, correspondant à un contexte local particulier ?
Fruit de la mise en commun d’expériences et d’expertises de professionnels de collectivités, d’administrations, de bureaux d’études, d’organismes publics et d’opérateurs privés, le présent guide a pour objectif de faciliter la mise en œuvre et le déploiement du diagnostic permanent, principe vertueux au service de l’environnement et de la santé publique.
Constitué d’une partie introductive qui englobe le volet réglementaire, les éléments de cadrage, les étapes d’initialisation / de lancement de la démarche ainsi que de 12 fiches techniques qui illustrent les problématiques récurrentes. Le guide fait aussi référence aux grands enjeux, risques et impacts à considérer ainsi qu’aux leviers opérationnels pour agir.
ASTEE >> Le Guide
NDLR / La mise en œuvre de ce guide date du 10/02/2020
Analyse des risques de défaillance - Note de cadrage
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