CIRC/ Charte de la laïcité à l'école et symboles de la République.

La Charte de la laïcité à l’École, dont le texte est annexé à cette circulaire, a été élaborée à l’intention des personnels, des élèves et de l’ensemble des membres de la communauté éducative. Dans un langage accessible à tous, cette charte explicite les sens et enjeux du principe de laïcité à l’École, dans son rapport avec les autres valeurs et principes de la République.

A l'instar des établissements de l'éducation nationale, elle s'applique également aux établissements d'enseignement agricole Elle est à destination de l’ensemble des apprenants dès lors qu’ils participent à la vie commune de l’établissement.

CIRCULAIRES.GOUV - Circulaire - NOR : AGRE1425234C - 2014-10-23
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2014/10/cir_38854.pdf

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