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La norme NF T90-431 a été mise à jour par l’Agence française de normalisation (AFNOR) en novembre 2014. Elle remplace la version de septembre 2003, amendée en 2006. L’arrêté du 17 septembre 2003 ne faisant pas mention du millésime de la norme, la nouvelle version de la norme NF T90-431 s’applique dès sa parution.
Les principales évolutions de cette norme portent sur la méthode d’analyse, qui est simplifiée, et sur le seuil de détection qui passe de 50 UFC/L (Unités Formant Colonie par Litre) à 10 UFC/L pour les eaux propres. L’annexe I précise ces évolutions.
L’abaissement du seuil de détection de la norme peut modifier les modalités d’intervention des ARS chargées d’assurer le contrôle sanitaire des eaux, des laboratoires et des établissements soumis aux obligations de surveillance et/ou du contrôle de la qualité des eaux.
Bien que l’ensemble des impacts liés à cette modification normative ne soit pas précisément connu à ce jour, les principales conséquences envisagées pour les différents acteurs sont mentionnées en annexe II de la présente note.
Des précisions relatives à la saisie des résultats dans la base de données SISE-Eaux d’alimentation sont apportées en annexe III.
CIRCULAIRES.GOUV - Circulaire - NOR : AFSP1509220N - 2015-04-13
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2015/05/cir_39574.pdf
Les principales évolutions de cette norme portent sur la méthode d’analyse, qui est simplifiée, et sur le seuil de détection qui passe de 50 UFC/L (Unités Formant Colonie par Litre) à 10 UFC/L pour les eaux propres. L’annexe I précise ces évolutions.
L’abaissement du seuil de détection de la norme peut modifier les modalités d’intervention des ARS chargées d’assurer le contrôle sanitaire des eaux, des laboratoires et des établissements soumis aux obligations de surveillance et/ou du contrôle de la qualité des eaux.
Bien que l’ensemble des impacts liés à cette modification normative ne soit pas précisément connu à ce jour, les principales conséquences envisagées pour les différents acteurs sont mentionnées en annexe II de la présente note.
Des précisions relatives à la saisie des résultats dans la base de données SISE-Eaux d’alimentation sont apportées en annexe III.
CIRCULAIRES.GOUV - Circulaire - NOR : AFSP1509220N - 2015-04-13
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2015/05/cir_39574.pdf
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