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Ce guide vise à accompagner le déploiement des infrastructures destinées à la couverture mobile, et indiquer les conditions à respecter pour l’implantation d’une antenne relais, en offrant une vision d’ensemble des enjeux de préservation du paysage et de la biodiversité sur l’ensemble du territoire, et des dispositifs de protection du patrimoine paysager et naturel.
Il a vocation à guider les opérateurs mobiles et les opérateurs d’infrastructures mobiles dans la constitution d’un dossier qui :
- prend en compte les enjeux paysagers et de biodiversité ;
- respecte la réglementation et les procédures applicables en zones protégées.
Il s’adresse également aux autorités compétentes, collectivités locales ou Etat, qui instruisent les autorisations requises pour l’installation de ces antennes.
Ce guide aspire à faire prendre conscience de la responsabilité collective de l’ensemble de ces acteurs pour concilier développement des nouvelles technologies et protection du paysage et de l’environnement, dans un souci d’exemplarité, de discrétion et de sobriété.
Ce document n’a pas de valeur juridique. Les sites d’implantation peuvent faire l’objet de réglementations spécifiques, ou être soumis à des procédures définies localement, auxquelles les opérateurs sont tenus de se référer.
MTE >> Guide complet
Il a vocation à guider les opérateurs mobiles et les opérateurs d’infrastructures mobiles dans la constitution d’un dossier qui :
- prend en compte les enjeux paysagers et de biodiversité ;
- respecte la réglementation et les procédures applicables en zones protégées.
Il s’adresse également aux autorités compétentes, collectivités locales ou Etat, qui instruisent les autorisations requises pour l’installation de ces antennes.
Ce guide aspire à faire prendre conscience de la responsabilité collective de l’ensemble de ces acteurs pour concilier développement des nouvelles technologies et protection du paysage et de l’environnement, dans un souci d’exemplarité, de discrétion et de sobriété.
Ce document n’a pas de valeur juridique. Les sites d’implantation peuvent faire l’objet de réglementations spécifiques, ou être soumis à des procédures définies localement, auxquelles les opérateurs sont tenus de se référer.
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