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Ce guide traite spécifiquement des eaux de surface continentales : cours d’eau, canaux et plans d’eau. Il vise à fournir les éléments nécessaires à une application harmonisée des règles définies par cet arrêté, pour les différentes finalités listées ci-après.
Ce guide donne les instructions permettant l’évaluation de l’état écologique (ou du potentiel écologique pour les MEA/MEFM) et de l’état chimique au niveau d’un site d’évaluation, qui se caractérisent par :
> pour l’état écologique ou le potentiel écologique :
- trois diagnostics distincts (éléments biologiques, paramètres généraux de la physicochimie, polluants spécifiques de l’état écologique) ;
- cinq classes pour l’état écologique (très bon, bon, moyen, médiocre, mauvais) et quatre classes pour le potentiel écologique (bon et plus, moyen, médiocre, mauvais) ;
> pour l’état chimique :
- les paramètres à suivre définissant l’état chimique des eaux ;
- les normes de qualité de ces paramètres définissant l’état chimique ;
- deux classes d’état (bon, mauvais).
-----------------------------------
Pour répondre aux exigences européennes de rapportage, ce guide précise également, outre les données mobilisables, les indicateurs, les valeurs-seuils et les modes de calcul pour chaque indicateur :
- les règles d’agrégation entre les différents éléments de qualité afin de parvenir à un état écologique ("agrégé"), et entre les différentes substances afin de parvenir à un état chimique ("agrégé") ;
- les modalités de prise en compte de la variabilité spatiale et d’extrapolation spatiale afin d’attribuer un état écologique et un état chimique à chaque masse d’eau ;
- les modalités d’attribution d’un niveau de confiance à l’état écologique et à l’état chimique, évalués pour une masse d’eau ;
- les modalités spécifiques relatives à l’évaluation du potentiel écologique sur les masses d’eau artificielles ou fortement modifiées.
MEEM /SIDE- 2016-09-13
Ce guide donne les instructions permettant l’évaluation de l’état écologique (ou du potentiel écologique pour les MEA/MEFM) et de l’état chimique au niveau d’un site d’évaluation, qui se caractérisent par :
> pour l’état écologique ou le potentiel écologique :
- trois diagnostics distincts (éléments biologiques, paramètres généraux de la physicochimie, polluants spécifiques de l’état écologique) ;
- cinq classes pour l’état écologique (très bon, bon, moyen, médiocre, mauvais) et quatre classes pour le potentiel écologique (bon et plus, moyen, médiocre, mauvais) ;
> pour l’état chimique :
- les paramètres à suivre définissant l’état chimique des eaux ;
- les normes de qualité de ces paramètres définissant l’état chimique ;
- deux classes d’état (bon, mauvais).
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Pour répondre aux exigences européennes de rapportage, ce guide précise également, outre les données mobilisables, les indicateurs, les valeurs-seuils et les modes de calcul pour chaque indicateur :
- les règles d’agrégation entre les différents éléments de qualité afin de parvenir à un état écologique ("agrégé"), et entre les différentes substances afin de parvenir à un état chimique ("agrégé") ;
- les modalités de prise en compte de la variabilité spatiale et d’extrapolation spatiale afin d’attribuer un état écologique et un état chimique à chaque masse d’eau ;
- les modalités d’attribution d’un niveau de confiance à l’état écologique et à l’état chimique, évalués pour une masse d’eau ;
- les modalités spécifiques relatives à l’évaluation du potentiel écologique sur les masses d’eau artificielles ou fortement modifiées.
MEEM /SIDE- 2016-09-13
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