Arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 étangs et vallées du Territoire de Belfort (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 réseau de cavités à Rhinolophes de la région de Vesoul (6 cavités) (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 moyenne vallée du Doubs (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 massif du mont d'Or, du Noirmont et du Risol (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 réseau de cavités à barbastelles et grands rhinolophes de la vallée du Doubs (quatre cavités) (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 25 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 vallée de l'Aujon, de Chameroy à Arc-en-Barrois (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 25 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 étang du Bagnas (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 25 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 complexe lagunaire de Canet(zone spéciale de conservation)
Arrêté du 25 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 friches humides de Torremilla(zone spéciale de conservation)
Arrêté du 25 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 vallée du Torgan (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 25 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 complexe lagunaire de Salses(zone spéciale de conservation)
Arrêté du 25 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 plateau de Roque-Haute (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 25 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 pins de Salzmann du Conflent(zone spéciale de conservation)
Arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 marais de la Superbe (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 hêtraie de Cerisy (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 anciennes carrières de Beaufour-Druval (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 ancienne carrière de laCressonnière (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 ancienne champignonnière desPetites Hayes (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 anciennes carrières souterrainesd'Habloville (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 coteaux calcaires et anciennes carrières de La Meauffe, Cavigny et Airel (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 ancienne carrière souterraine deSaint-Pierre-Canivet et d'Aubigny (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 réseau de cavités à Rhinolophes de la région de Vesoul (6 cavités) (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 moyenne vallée du Doubs (zone spéciale de conservation)
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