// ID CiTé
Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Environnement - Risques - Catastrophes naturelles

J.O. / Désignations de sites Natura 2000

Article ID.CiTé du 09/06/2015



Arrêté du 1er juin 2015  portant désignation du site Natura 2000 étang de la Horre (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 1er juin 2015  portant désignation du site Natura 2000 prairies, marais et bois alluviaux de la Bassée (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 1er juin 2015  portant désignation du site Natura 2000 prairies et bois alluviaux de la basse vallée alluviale de l'Aube (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 1er juin 2015  portant désignation du site Natura 2000 site à chiroptères de la vallée de la Bar (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 1er juin 2015  portant désignation du site Natura 2000 anciennes carrières souterraines de Chevillon et Fontaines-sur-Marne (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 1er juin 2015  portant désignation du site Natura 2000 carrières souterraines de Chaumont-Choignes (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 1er juin 2015  portant désignation du site Natura 2000 souterrains de Montlibert (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 1er juin 2015  portant désignation du site Natura 2000 forêt d'Harréville-les-Chanteurs (zone spéciale de conservation)




Attention: refus de réception Altospam !

Si vous utilisez Altospam et que vous constatez une mauvaise réception ou une interruption dans la réception des bulletins, vérifiez:
- Votre dossier de spams
- Vos critères de configuration d'altospam

Si le problème persiste...
Merci de remplir le formulaire ci-dessous en fournissant le maximum de détails.
Besoin d'aide ? Un problème ?







Les derniers articles les plus lus