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Arrêté du 17 juillet 2015 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
>> Représentants des Conseils départementaux au titre de la coopération interdépartementale nommés membres du Comité de bassin:
Mme Carole CHAUVET, en remplacement de M. Michel PARTAGE.
JORF n°0172 du 28 juillet 2015 - texte n° 44 - NOR: DEVL1516694A
Arrêté du 17 juillet 2015 portant nomination au Comité de bassin Seine-Normandie
>>Représentants des Conseils départementaux au titre de la coopération interdépartementale nommés membres du Comité de bassin Seine-Normandie:
M. Jean-Pierre FERET, en remplacement de M. Maurice OUZOULIAS.
Mme Blandine LEFEBVRE, en remplacement de M. Jérôme BIGNON.
JORF n°0172 du 28 juillet 2015 - texte n° 45 - NOR: DEVL1516700A
>> Représentants des Conseils départementaux au titre de la coopération interdépartementale nommés membres du Comité de bassin:
Mme Carole CHAUVET, en remplacement de M. Michel PARTAGE.
JORF n°0172 du 28 juillet 2015 - texte n° 44 - NOR: DEVL1516694A
Arrêté du 17 juillet 2015 portant nomination au Comité de bassin Seine-Normandie
>>Représentants des Conseils départementaux au titre de la coopération interdépartementale nommés membres du Comité de bassin Seine-Normandie:
M. Jean-Pierre FERET, en remplacement de M. Maurice OUZOULIAS.
Mme Blandine LEFEBVRE, en remplacement de M. Jérôme BIGNON.
JORF n°0172 du 28 juillet 2015 - texte n° 45 - NOR: DEVL1516700A
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