Arrêté du 10 juillet 2017 attribuant l'appellation "musée de France" en application de l'article L. 442-1 du code du patrimoine
Arrêté du 10 juillet 2017 attribuant l'appellation "musée de France" en application de l'article L. 442-1 du code du patrimoine
Arrêté du 10 juillet 2017 attribuant l'appellation "musée de France" en application de l'article L. 442-1 du code du patrimoine
Arrêté du 10 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 17 septembre 2003 attribuant l'appellation "musée de France" en application des dispositions de l'article 18-II de la loi n° 2002-5 du 4 janvier 2002
Arrêté du 10 juillet 2017 attribuant l'appellation "musée de France" en application de l'article L. 442-1 du code du patrimoine
Arrêté du 10 juillet 2017 attribuant l'appellation "musée de France" en application de l'article L. 442-1 du code du patrimoine
Arrêté du 10 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 17 septembre 2003 attribuant l'appellation "musée de France" en application des dispositions de l'article 18-II de la loi n° 2002-5 du 4 janvier 2002
Dans la même rubrique
-
Actu - France Music Week du 16 au 21 juin 2025
-
Doc - Bilan 2019-2024 de l'état de conservation des monuments historiques immeubles
-
Actu - Cet été, je lis ! - Petits et grands, cet été, on lit ? Un peu, beaucoup, passionnément, à la plage, à l’ombre ou dans son lit. Pour s’occuper et s’évader, pour s’amuser, découvrir, rêver.
-
Actu - Contractualisations culturelles territoriales - Le rapport d’évaluation recommande d’élaborer une stratégie ministérielle de contractualisation territoriale, qui soit globale, transversale et partenariale
-
Doc - En 2023, les dépenses culturelles des collectivités territoriales ont atteint 10,7 milliards d’euros (156 euros / hab) et représentent 4,5 % du budget total des collectivités