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Arrêté du 25 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 26 août 2008 fixant la liste des départements où les moustiques constituent une menace pour la santé de la population
>> L'article 1er de l'arrêté du 26 août 2008 est ainsi modifié : après le terme "Haut-Rhin", il est ajouté "Aisne, Ariège, Corrèze, Hautes-Alpes, Hauts-de-Seine, Hautes-Pyrénées, Indre, Lozère, Maine-et-Loire.".
JORF n°0279 du 30 novembre 2017 - NOR: SSAP1732228A
>> L'article 1er de l'arrêté du 26 août 2008 est ainsi modifié : après le terme "Haut-Rhin", il est ajouté "Aisne, Ariège, Corrèze, Hautes-Alpes, Hauts-de-Seine, Hautes-Pyrénées, Indre, Lozère, Maine-et-Loire.".
JORF n°0279 du 30 novembre 2017 - NOR: SSAP1732228A
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