Journal Officiel
Retour dernier bulletin quotidien
Envoyer à un ami
Version imprimable
Partager
Arrêté du 2 mars 2023 portant mise à jour de la liste des espèces animales et végétales exotiques envahissantes sur le territoire métropolitain
>> Sont modifiés
- L'arrêté du 14 février 2018 relatif à la prévention de l'introduction et de la propagation des espèces animales exotiques envahissantes sur le territoire métropolitain
- L'arrêté du 14 février 2018 relatif à la prévention de l'introduction et de la propagation des espèces végétales exotiques envahissantes sur le territoire métropolitain
- Le tableau de l'annexe 2 à l'arrêté du 8 octobre 2018
JORF n°0082 du 6 avril 2023 - NOR : TREL2138495A
Arrêté du 2 mars 2023 portant mise à jour de la liste des espèces animales et végétales exotiques envahissantes sur le territoire métropolitain
JORF n°0082 du 6 avril 2023 - NOR : TREL2138499A
++++++++++++++++++++
Stratégie nationale relative aux espèces exotiques envahissantes
Plan d’action pour prévenir l’introduction et la propagation des espèces exotiques envahissantes
Espèces exotiques envahissantes - Pouvoir du maire
>> Sont modifiés
- L'arrêté du 14 février 2018 relatif à la prévention de l'introduction et de la propagation des espèces animales exotiques envahissantes sur le territoire métropolitain
- L'arrêté du 14 février 2018 relatif à la prévention de l'introduction et de la propagation des espèces végétales exotiques envahissantes sur le territoire métropolitain
- Le tableau de l'annexe 2 à l'arrêté du 8 octobre 2018
JORF n°0082 du 6 avril 2023 - NOR : TREL2138495A
Arrêté du 2 mars 2023 portant mise à jour de la liste des espèces animales et végétales exotiques envahissantes sur le territoire métropolitain
JORF n°0082 du 6 avril 2023 - NOR : TREL2138499A
++++++++++++++++++++
Stratégie nationale relative aux espèces exotiques envahissantes
Plan d’action pour prévenir l’introduction et la propagation des espèces exotiques envahissantes
Espèces exotiques envahissantes - Pouvoir du maire
Dans la même rubrique
-
JORF - Agrément de laboratoires pour le contrôle des émissions atmosphériques
-
Doc - Stratégie Nationale de Déploiement du Biocontrôle : Bilan et perspectives
-
Actu - 7 bonnes idées pour (re)découvrir la nature pendant les vacances !
-
Actu - Perspectives mondiales des sécheresses
-
Juris - ICPE - Le pétitionnaire qui n'est pas propriétaire du terrain d'assiette, doit détenir le droit d'y réaliser son projet ou avoir engagé une procédure pour l'obtenir lorsqu'il dépose sa demande d'enregistrement
Déconnexion
