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Arrêté du 2 mars 2023 portant mise à jour de la liste des espèces animales et végétales exotiques envahissantes sur le territoire métropolitain
>> Sont modifiés
- L'arrêté du 14 février 2018 relatif à la prévention de l'introduction et de la propagation des espèces animales exotiques envahissantes sur le territoire métropolitain
- L'arrêté du 14 février 2018 relatif à la prévention de l'introduction et de la propagation des espèces végétales exotiques envahissantes sur le territoire métropolitain
- Le tableau de l'annexe 2 à l'arrêté du 8 octobre 2018
JORF n°0082 du 6 avril 2023 - NOR : TREL2138495A
Arrêté du 2 mars 2023 portant mise à jour de la liste des espèces animales et végétales exotiques envahissantes sur le territoire métropolitain
JORF n°0082 du 6 avril 2023 - NOR : TREL2138499A
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Stratégie nationale relative aux espèces exotiques envahissantes
Plan d’action pour prévenir l’introduction et la propagation des espèces exotiques envahissantes
Espèces exotiques envahissantes - Pouvoir du maire
>> Sont modifiés
- L'arrêté du 14 février 2018 relatif à la prévention de l'introduction et de la propagation des espèces animales exotiques envahissantes sur le territoire métropolitain
- L'arrêté du 14 février 2018 relatif à la prévention de l'introduction et de la propagation des espèces végétales exotiques envahissantes sur le territoire métropolitain
- Le tableau de l'annexe 2 à l'arrêté du 8 octobre 2018
JORF n°0082 du 6 avril 2023 - NOR : TREL2138495A
Arrêté du 2 mars 2023 portant mise à jour de la liste des espèces animales et végétales exotiques envahissantes sur le territoire métropolitain
JORF n°0082 du 6 avril 2023 - NOR : TREL2138499A
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Espèces exotiques envahissantes - Pouvoir du maire
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