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Débuté le 14 juin, c’est près deux semaines plus tard, le 28, que l’examen du projet de loi «Climat et Résilience» s’est terminé au Sénat. Comme souvent, les sénateurs ont réécrit et modifié plusieurs dispositions du texte, pour les rendre «plus lisibles» ou «plus réalistes». Voici les principales modifications apportées par la Haute Assemblée.
Au sommaire
1- Un engagement à respecter les objectifs de diminution d’émissions de gaz à effet de serre
2- La publicité réglementée par les sénateurs
3- De vifs débats sur le volet «énergie» du projet de loi
4- TVA sur les trains, écotaxe, aérien et zones à faibles émissions : des mesures fortes pour les transports
5- Pas de généralisation des menus végétariens dans les cantines scolaires
6- Passoires thermiques et entrepôts Amazon : entre assouplissement et contrôle
7- La suppression du délit d’écocide
Public Sénat >> Article complet
Au sommaire
1- Un engagement à respecter les objectifs de diminution d’émissions de gaz à effet de serre
2- La publicité réglementée par les sénateurs
3- De vifs débats sur le volet «énergie» du projet de loi
4- TVA sur les trains, écotaxe, aérien et zones à faibles émissions : des mesures fortes pour les transports
5- Pas de généralisation des menus végétariens dans les cantines scolaires
6- Passoires thermiques et entrepôts Amazon : entre assouplissement et contrôle
7- La suppression du délit d’écocide
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