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Le rapporteur de la proposition de loi visant à "lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur", Julien Dive (apparenté Droite républicaine), a annoncé le dépôt d'une motion de rejet préalable sur ce texte qui ouvre notamment la voie à la réintroduction à titre dérogatoire d'un insecticide de la famille des néonicotinoïdes. Il dit ainsi vouloir éviter le "blocage organisé" par les députés écologistes et insoumis qui ont déposé de nombreux amendements.
Une motion de rejet pour éviter le "blocage organisé". Les députés favorables à une adoption de la loi visant à "lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur", dite "Duplomb", dont une mesure phare prévoit la réintroduction à titre dérogatoire et sous conditions de certains néonicotinoïdes , ont déposé une motion de rejet préalable du texte pour contourner la masse d'amendements déposés par écologistes et insoumis. La proposition de loi est inscrite à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale la semaine prochaine, à partir de lundi 26 mai.
Il fera ensuite l'objet d'une commission mixte paritaire (CMP), réunissant à huis clos sept députés et sept sénateurs pour tenter d'élaborer une version commune aux deux Chambres du Parlement. En cas d'accord, celui-ci sera soumis à l'Assemblée, ainsi qu'au Sénat, et devra être validé par une majorité de députés et de sénateurs pour être définitivement adopté…
LCP - Article complet
Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
Voir le dossier législatif
Une motion de rejet pour éviter le "blocage organisé". Les députés favorables à une adoption de la loi visant à "lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur", dite "Duplomb", dont une mesure phare prévoit la réintroduction à titre dérogatoire et sous conditions de certains néonicotinoïdes , ont déposé une motion de rejet préalable du texte pour contourner la masse d'amendements déposés par écologistes et insoumis. La proposition de loi est inscrite à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale la semaine prochaine, à partir de lundi 26 mai.
Il fera ensuite l'objet d'une commission mixte paritaire (CMP), réunissant à huis clos sept députés et sept sénateurs pour tenter d'élaborer une version commune aux deux Chambres du Parlement. En cas d'accord, celui-ci sera soumis à l'Assemblée, ainsi qu'au Sénat, et devra être validé par une majorité de députés et de sénateurs pour être définitivement adopté…
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