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Ce recueil a pour vocation de décrire la transcription comptable et budgétaire de situations réelles constatées dans des collectivités.
Les différentes fiches proposées ont été élaborées lors de groupes de travail entre experts de collectivités et explicitent le plus concrètement possible des situations rencontrées par plusieurs d’entre elles.
Les fiches se basent sur la réglementation existante des collectivités territoriales (M14, 52, 71 et M57) en insistant plus spécifiquement sur la nomenclature M57 qui a vocation à devenir à l’horizon 2024, la seule nomenclature des collectivités territoriales.
Il s’agit d’un 1er travail qui a vocation à s’enrichir au fil de l’eau en fonction des situations rencontrées par les collectivités.
Le groupe de travail, piloté par Marie-Christine BARANGER, remercie la Direction générale des finances publiques qui a apporté une aide précieuse dans l’interprétation et la traduction des schémas comptables et budgétaires.
Ces travaux se divisent en 3 parties :
PARTIE 1 : Opérations sur immobilisations
PARTIE 2 : Opérations relatives à des régularisations ou atténuations de charges
PARTIE 3 : Procédures
Les membres du groupe de travail Qualité des comptes et certification espèrent que ces fiches vous seront utiles face à des situations inhabituelles. Elles sont accessibles à tous.
Vous retrouverez les fiches en cliquant ci-dessous, vous pouvez télécharger le recueil en entier ou directement télécharger la/les fiche(s) qui vous intéresse.
Source >> AFIGESE
Les différentes fiches proposées ont été élaborées lors de groupes de travail entre experts de collectivités et explicitent le plus concrètement possible des situations rencontrées par plusieurs d’entre elles.
Les fiches se basent sur la réglementation existante des collectivités territoriales (M14, 52, 71 et M57) en insistant plus spécifiquement sur la nomenclature M57 qui a vocation à devenir à l’horizon 2024, la seule nomenclature des collectivités territoriales.
Il s’agit d’un 1er travail qui a vocation à s’enrichir au fil de l’eau en fonction des situations rencontrées par les collectivités.
Le groupe de travail, piloté par Marie-Christine BARANGER, remercie la Direction générale des finances publiques qui a apporté une aide précieuse dans l’interprétation et la traduction des schémas comptables et budgétaires.
Ces travaux se divisent en 3 parties :
PARTIE 1 : Opérations sur immobilisations
PARTIE 2 : Opérations relatives à des régularisations ou atténuations de charges
PARTIE 3 : Procédures
Les membres du groupe de travail Qualité des comptes et certification espèrent que ces fiches vous seront utiles face à des situations inhabituelles. Elles sont accessibles à tous.
Vous retrouverez les fiches en cliquant ci-dessous, vous pouvez télécharger le recueil en entier ou directement télécharger la/les fiche(s) qui vous intéresse.
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