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Les sénateurs de la série 1 sont concernés par un renouvellement en 2023, pour un total de 170 sièges. Le scrutin est prévu le dimanche 24 septembre 2023.
La présente instruction expose le déroulement du scrutin sénatorial aux préfets et haut-commissaire concernés en précisant d'une part, les mesures qu'ils seront amenés à prendre avant, pendant et après le scrutin, et d'autre part, les évolutions intervenues depuis le précédent scrutin de 2020.
Elle rappelle également les modalités de prise des candidatures, qui se tiendra du 4 au 8 septembre 2023, de contrôle des documents de propagande, d'encadrement des opérations de vote, de proclamation des résultats, de traitement du contentieux électoral et, enfin, de prise en charge financière.
Circulaire NOR : IOMA2319492J du 02/08/2023
La présente instruction expose le déroulement du scrutin sénatorial aux préfets et haut-commissaire concernés en précisant d'une part, les mesures qu'ils seront amenés à prendre avant, pendant et après le scrutin, et d'autre part, les évolutions intervenues depuis le précédent scrutin de 2020.
Elle rappelle également les modalités de prise des candidatures, qui se tiendra du 4 au 8 septembre 2023, de contrôle des documents de propagande, d'encadrement des opérations de vote, de proclamation des résultats, de traitement du contentieux électoral et, enfin, de prise en charge financière.
Circulaire NOR : IOMA2319492J du 02/08/2023
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