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Education - Transports scolaires

Circ - Représentants des parents d'élève - Élections aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des EPLE - Année scolaire 2016-2017

Article ID.CiTé du 08/07/2016


Les élections des représentants de parents d'élèves aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des EPLE représentent, à ce titre, un moment essentiel de la vie des écoles et des établissements.


Les élections des représentants des parents d'élèves en lycée et lycée professionnel s'inscrivent dans le cadre de "la semaine de la démocratie scolaire" au cours de laquelle sont organisées les élections aux conseils des délégués pour la vie lycéenne (CVL).

La présente note de service fixe le calendrier et les modalités d'organisation des élections des représentants de parents d'élèves.

BOEN - Note de service n° 2016-097 NOR : MENE1617183N -  2016-06-29




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