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Cette version actualisée du document publié en 2016 s’adresse aux syndicats départementaux d’énergie, aux collectivités locales et aux entreprises de travaux.
Il précise les rôles et responsabilités de chaque intervenant au cours des 9 étapes d’un projet. On y trouve également une synthèse des questions les plus fréquentes sur la mise en œuvre de la réglementation DT-DICT.
Limiter les risques lors de la conception, la préparation et la réalisation des travaux
Chaque année en France, plus de 16 000 réseaux souterrains ou aériens sont endommagés à l’occasion de travaux. Afin d’améliorer la sécurité lors de travaux à proximité des réseaux, les pouvoirs publics ont fait évoluer régulièrement la réglementation applicable aux trois principaux acteurs directement concernés : exploitants, maîtres d’ouvrage et entreprises.
Un accès simplifié, étape par étape, à la réglementation depuis la conception du projet jusqu’à l’exécution des travaux
Ce vade-mecum donne quelques clefs sur l’application de la réglementation : les définitions, rôles et missions des principaux acteurs concernés, un tableau synthétique de l’ensemble de la procédure et diverses précisions complémentaires.
Télécharger la plaquette DT-DICT
FNCCR >> Communiqué complet
Il précise les rôles et responsabilités de chaque intervenant au cours des 9 étapes d’un projet. On y trouve également une synthèse des questions les plus fréquentes sur la mise en œuvre de la réglementation DT-DICT.
Limiter les risques lors de la conception, la préparation et la réalisation des travaux
Chaque année en France, plus de 16 000 réseaux souterrains ou aériens sont endommagés à l’occasion de travaux. Afin d’améliorer la sécurité lors de travaux à proximité des réseaux, les pouvoirs publics ont fait évoluer régulièrement la réglementation applicable aux trois principaux acteurs directement concernés : exploitants, maîtres d’ouvrage et entreprises.
Un accès simplifié, étape par étape, à la réglementation depuis la conception du projet jusqu’à l’exécution des travaux
Ce vade-mecum donne quelques clefs sur l’application de la réglementation : les définitions, rôles et missions des principaux acteurs concernés, un tableau synthétique de l’ensemble de la procédure et diverses précisions complémentaires.
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