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Selon cette étude :
- Le produit de la fiscalité directe des collectivités locales s’est élevé à 88,1 Md€ en 2016, soit une hausse de 2,6 % après +4,2 % en 2015.
- Cette progression est liée principalement à la croissance du foncier bâti (+5,0 %, après +3,8 % en 2015). En revanche les impôts économiques ralentissent (+1,8 %, après 4,1 % en 2015) et la taxe d'habitation est presque stable (+0,4 %) après la forte hausse de 2015 (+5,6 %).
- Dans le secteur communal, le produit par habitant de la fiscalité directe augmente avec la taille de la commune. Pour le foncier bâti, la taxe d'habitation et la contribution foncière des entreprises, cela s'explique à la fois par des bases et des taux d'imposition globalement croissants avec la taille de la commune.
- Au sein du secteur communal, les communes qui ont connu les baisses de DGF par habitant les plus marquées ont augmenté un peu plus nettement leurs taux d'imposition du foncier bâti et de la taxe d'habitation, mais les montants liés à cet écart de croissance restent limités.
DGCL - BIS n°117 - 2017-07-18
- Le produit de la fiscalité directe des collectivités locales s’est élevé à 88,1 Md€ en 2016, soit une hausse de 2,6 % après +4,2 % en 2015.
- Cette progression est liée principalement à la croissance du foncier bâti (+5,0 %, après +3,8 % en 2015). En revanche les impôts économiques ralentissent (+1,8 %, après 4,1 % en 2015) et la taxe d'habitation est presque stable (+0,4 %) après la forte hausse de 2015 (+5,6 %).
- Dans le secteur communal, le produit par habitant de la fiscalité directe augmente avec la taille de la commune. Pour le foncier bâti, la taxe d'habitation et la contribution foncière des entreprises, cela s'explique à la fois par des bases et des taux d'imposition globalement croissants avec la taille de la commune.
- Au sein du secteur communal, les communes qui ont connu les baisses de DGF par habitant les plus marquées ont augmenté un peu plus nettement leurs taux d'imposition du foncier bâti et de la taxe d'habitation, mais les montants liés à cet écart de croissance restent limités.
DGCL - BIS n°117 - 2017-07-18
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