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Le coût du cycle de vie (CCV), objet de la présente notice, est une illustration de ces concepts nouveaux. La directive européenne offre une opportunité appréciable puisqu’elle permet à l’acheteur de s’appuyer sur le coût du cycle de vie comme critère de sélection de l’offre économiquement la plus avantageuse.
Contrairement au seul critère prix, le CCV permet de prendre en compte de manière complète les coûts supportés par la personne publique puisqu’il intègre dans son champ - sous condition de leur pertinence - tout ou partie des coûts imputables à un produit, un service ou un ouvrage tout au long de son cycle de vie. Il s’agit de prendre en compte :
- Les coûts supportés directement par l’acheteur, ou "coûts directs" que constituent les coûts liés à l’acquisition, à l’utilisation, à la maintenance et à la fin de vie. C’est ce qu’on désigne sous l’appellation "Coût global".
- Les coûts indirects ou "coûts externes" supportés par l’ensemble de la société, telles que la pollution atmosphérique ou la déforestation.
La prise en compte du CCV met en lumière qu’un achat vertueux sur le plan environnemental dans la durée peut correspondre à l’offre la plus économiquement avantageuse.
Recourir au CCV permet en effet de démontrer que les prix d’acquisition ne couvrent généralement qu’une petite partie du coût d’un produit ou d’un ouvrage, omettant les coûts importants liés aux phases d’utilisation (consommation d’énergie), de maintenance (entretiens et réparations), de gestion en fin de vie (durée de vie du produit et coût de la gestion des déchets), etc. Mais il va plus loin. L’originalité de l’approche en coût du cycle de vie est de s’attacher à monétariser les impacts et les externalités environnementales de l’achat d’un produit, d’une prestation ou de travaux, et ce à toutes les étapes du cycle de vie.
Ministère de l'Economomie /DAJ - 2016-08-24
Contrairement au seul critère prix, le CCV permet de prendre en compte de manière complète les coûts supportés par la personne publique puisqu’il intègre dans son champ - sous condition de leur pertinence - tout ou partie des coûts imputables à un produit, un service ou un ouvrage tout au long de son cycle de vie. Il s’agit de prendre en compte :
- Les coûts supportés directement par l’acheteur, ou "coûts directs" que constituent les coûts liés à l’acquisition, à l’utilisation, à la maintenance et à la fin de vie. C’est ce qu’on désigne sous l’appellation "Coût global".
- Les coûts indirects ou "coûts externes" supportés par l’ensemble de la société, telles que la pollution atmosphérique ou la déforestation.
La prise en compte du CCV met en lumière qu’un achat vertueux sur le plan environnemental dans la durée peut correspondre à l’offre la plus économiquement avantageuse.
Recourir au CCV permet en effet de démontrer que les prix d’acquisition ne couvrent généralement qu’une petite partie du coût d’un produit ou d’un ouvrage, omettant les coûts importants liés aux phases d’utilisation (consommation d’énergie), de maintenance (entretiens et réparations), de gestion en fin de vie (durée de vie du produit et coût de la gestion des déchets), etc. Mais il va plus loin. L’originalité de l’approche en coût du cycle de vie est de s’attacher à monétariser les impacts et les externalités environnementales de l’achat d’un produit, d’une prestation ou de travaux, et ce à toutes les étapes du cycle de vie.
Ministère de l'Economomie /DAJ - 2016-08-24
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