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Les schémas de cohérence territoriale (SCOT), les plans locaux d'urbanisme et les cartes communales doivent être compatibles avec le SDAGE et avec les objectifs de protection définis par le SAGE.
Ces deux guides s'adressent aux structures en charge de la construction ou de la révision des SCOT et des PLU(i) : communes, départements, syndicats mixtes, animateurs de SAGE, etc.
Leur objectif est d' éclairer les urbanistes sur ce qu'il est envisageable d'intégrer dans les SCOT et les PLU(i) concernant l'eau , afin d'atteindre au mieux les objectifs de bon état des eaux contenus dans le SDAGE Artois-Picardie.
En effet, le SDAGE s'applique aux SCOT, qui doivent être compatible avec les "orientations fondamentales d'une gestion équilibrée de la ressource en eau et les objectifs de qualité et de quantité des eaux" . En l'absence de SCOT, le SDAGE s'applique aux PLU(i), qui doivent être rendus compatibles avec celui-ci dans les trois ans.
Ainsi, le guide portant sur les SCOT propose une approche par grands thèmes du SDAGE . Il reprend les trois grandes composantes d'un SCOT : le rapport de présentation, le plan d'aménagement et de développement durable et le document d'orientation et d'objectifs.
Concernant le guide consacré aux PLU(i) , un rappel au code de l'urbanisme a été réalisé pour chaque rubrique de ce document d'urbanisme. Des recommandations pour la prise en compte des enjeux axés sur l'eau sont données pour chaque partie constituant un PLU(i).
GESTEAU - 2018-09-21
Ces deux guides s'adressent aux structures en charge de la construction ou de la révision des SCOT et des PLU(i) : communes, départements, syndicats mixtes, animateurs de SAGE, etc.
Leur objectif est d' éclairer les urbanistes sur ce qu'il est envisageable d'intégrer dans les SCOT et les PLU(i) concernant l'eau , afin d'atteindre au mieux les objectifs de bon état des eaux contenus dans le SDAGE Artois-Picardie.
En effet, le SDAGE s'applique aux SCOT, qui doivent être compatible avec les "orientations fondamentales d'une gestion équilibrée de la ressource en eau et les objectifs de qualité et de quantité des eaux" . En l'absence de SCOT, le SDAGE s'applique aux PLU(i), qui doivent être rendus compatibles avec celui-ci dans les trois ans.
Ainsi, le guide portant sur les SCOT propose une approche par grands thèmes du SDAGE . Il reprend les trois grandes composantes d'un SCOT : le rapport de présentation, le plan d'aménagement et de développement durable et le document d'orientation et d'objectifs.
Concernant le guide consacré aux PLU(i) , un rappel au code de l'urbanisme a été réalisé pour chaque rubrique de ce document d'urbanisme. Des recommandations pour la prise en compte des enjeux axés sur l'eau sont données pour chaque partie constituant un PLU(i).
GESTEAU - 2018-09-21
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